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projet de travaux de réhabilitation ou de remplacement de conduites d'eau potable et d'égouts. 673 770 $ (Pr. 02-01) Aide financière pour le projet…

programmes de francisation et d’intégration, la Direction de la recherche, de la statistique et de la veille, la Direction de la planification stratégique et…

fiscaux ont augmenté de 2,6 milliards de dollars (5,9 %), pour atteindre 47,2 milliards de dollars, en raison notamment de l’augmentation : ▪ de 1,6 milliard…

fiscaux ont augmenté de 2,6 milliards de dollars (5,9 %), pour atteindre 47,2 milliards de dollars, en raison notamment de l’augmentation : ▪ de 1,6 milliard…

2005 3 Ca dr e de c oo rd in at io n de s it e de s in is tr e au Q ué be c LA PRIMAUTÉ DE LA VIE • La priorité est accordée à la protection de la vie, de la…

2005 3 Ca dr e de c oo rd in at io n de s it e de s in is tr e au Q ué be c LA PRIMAUTÉ DE LA VIE • La priorité est accordée à la protection de la vie, de la…

démarche de consultation. Il permet de susciter l’intérêt et la curiosité des citoyens à l’égard du projet. De plus, les résultats du sondage peuvent servir …

démarche de consultation. Il permet de susciter l’intérêt et la curiosité des citoyens à l’égard du projet. De plus, les résultats du sondage peuvent servir …

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

domaine, de perfectionner les techniques de cartographie, de réaliser des cartes de zones potentiellement exposées aux glissements de terrain, de fournir le…