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Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

pdf 2.65 Mb bilan-reduction-pesticides-terrains-golf-2018-2020.pdf

l’indice de pression, pour les trois quarts des terrains de golf, il se chiffre dans la moyenne de 3,8 kg i.a./ha ou moins. Depuis 2003-2005, cet indice…

Update : August 19, 2022

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

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l’indice de pression, pour les trois quarts des terrains de golf, il se chiffre dans la moyenne de 3,8 kg i.a./ha ou moins. Depuis 2003-2005, cet indice…

Update : February 12, 2025

21-353_Diffusion.pdf

pdf 18.89 Mb 21-353_Diffusion.pdf

l’aide d’un chiffon "Code-barres incorrect scanné" Un code-barres a été scanné, mais il ne correspond pas au format des codes-barres Kemio Scannez un type de…

Update : October 6, 2022

Diverses informations concernant l’entente entre le Ministère et l’organisation qui s’appelle CÉFRANC.

pdf 13.39 Mb 22-540_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : April 27, 2023

Diverses informations concernant l’entente entre le Ministère et l’organisation qui s’appelle CÉFRANC.

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.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : April 27, 2023

Le nombre de plaintes et dénonciations reçus par le Ministère depuis le 7 octobre 2023 en lien avec la situation à Israël et en Palestine et sa gestion dans le réseau collégial, ventilé par motif et par année scolaire. Une copie de chacune de ces

pdf 0.93 Mb 24-650_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : January 31, 2025

Toute la documentation fournie par le CSSDM à la Direction des enquêtes de la Direction générale des affaires internes (DGAI) du ministère de l’Éducation (MEQ) concernant l’administration, l’organisation et le fonctionnement du Centre de

pdf 361 Kb 24-473_Diffusion.pdf

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Update : November 27, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1.84 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

Chicoutimi - - - 3,38 - 3,38 3,38 - 41 479 41 479 Université du Québec à Montréal 10,13 0,70 10,83 15,80 - 15,80 26,63 151 014 193 894 344 908 Université du…

Update : January 21, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

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Chicoutimi - - - 3,38 - 3,38 3,38 - 41 479 41 479 Université du Québec à Montréal 10,13 0,70 10,83 15,80 - 15,80 26,63 151 014 193 894 344 908 Université du…

Update : January 21, 2022

Guide des pratiques policières - 2.3 Arrestation et détention

pdf 7.16 Mb GUI_pratiques_policieres_arrestation_detention.pdf

ajustés de façon à prévenir les blessures. E. SOURCES E.1 Code criminel, notamment les articles : 25 (1) (force nécessaire); 26 (force excessive). E.2 Code…

Update : March 21, 2022

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Le nombre de plaintes et dénonciations reçus par le Ministère depuis le 7 octobre 2023 en lien avec la situation à Israël et en Palestine et sa gestion dans le réseau collégial, ventilé par motif et par année scolaire. Une copie de chacune de ces

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