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Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

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Coordination et gestion des services éducatifs et des services en loisir et sport Recueil No de la règle Processus / Activité Coordination et gestion des …

Update : February 6, 2025

Forum québécois pour l’accès au droit et à la justice civile et familiale - 2e Journée de réflexion

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Option consommateurs Service d’information juridique Option consommateurs Service d’information juridique Association des consommateurs pour la qualité dans…

Update : April 30, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

des services publics POUR LES BIENS ET SERVICES ACTUELLEMENT TARIFÉS Revenus de tarification, coûts et niveau de financement Services tarifés Revenus prévus…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

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des services publics POUR LES BIENS ET SERVICES ACTUELLEMENT TARIFÉS Revenus de tarification, coûts et niveau de financement Services tarifés Revenus prévus…

Update : September 27, 2023

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

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associées à la demande de services sexuels ont par ailleurs été créées : l’achat de services sexuels et la publicité qui s’y rapporte. Liées à la «…

Update : February 18, 2022

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

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Update : January 31, 2022

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

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Update : February 18, 2022

Sommet économique régional 2017 - rapport groupe de travail Numérique

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scolaires offrant des services aux entreprises, des services de formation professionnelle aux adultes ou des services de formation continue. On y trouve…

Update : July 30, 2024

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Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

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