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-de- la-Jacques-Cartier GARDERIE UN JEU D'ENFANT Pl. retournées 80 GARD. subv. 2023-02-23 2020 ciblé Complet 3 3-05 Sainte-Catherine-de- la-Jacques-Cartier…

réalisation de projets présentant un intérêt économique important pour le Québec. Prog. : 04-01 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES…

(chapitre E-18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 37. Un organisme public peut refuser de…

la maternelle indique qu’un peu plus d’un enfant sur quatre présente une vulnérabilité dans au moins un des cinq domaines de développement. À cet égard, les…

la maternelle indique qu’un peu plus d’un enfant sur quatre présente une vulnérabilité dans au moins un des cinq domaines de développement. À cet égard, les…

fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

titulaire d’une licence, soit : un sommaire des travaux réalisés, signé et scellé par un ingénieur ou un géologue, ainsi que le sommaire des dépenses…

titulaire d’une licence, soit : un sommaire des travaux réalisés, signé et scellé par un ingénieur ou un géologue, ainsi que le sommaire des dépenses…

détenant actuellement un prêt ou un prêt sans intérêt du Fonds du développement économique et la valeur totale de ces prêts. 2. Le nombre d’entreprises…

détenant actuellement un prêt ou un prêt sans intérêt du Fonds du développement économique et la valeur totale de ces prêts. 2. Le nombre d’entreprises…