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Service de police de l’agglomération de Longueuil SPAL Service de police de la Ville de Montréal SPVM Service de police de la Ville de Gatineau SPVG Service …

reconstruction ou de démolition ▪ La mise en place de mesures spéciales permettant d’accélérer et de faciliter la délivrance de permis de rénovation ou de…

son service de garde en milieu familial. En cas d’abandon de la demande de reconnaissance, de refus de reconnaissance ou de non-respect de l’engagement - En…

des critères prévus au Cadre de gestion de l’offre de formation professionnelle et de l’offre de formation collégiale technique. 3.1.6 Types de services de…

contexte de la pandémie de la COVID-19. 21-22 175 000 $ Tournoi international de hockey Pee-Wee de Québec inc. Québec, Québec Circ. : Jean-Lesage FORMULAIRE…

contexte de la pandémie de la COVID-19. 21-22 175 000 $ Tournoi international de hockey Pee-Wee de Québec inc. Québec, Québec Circ. : Jean-Lesage FORMULAIRE…

FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MOIS/ANNÉE : Mars 2025 MINISTÈRE/ORGANISME : 0787 Fonds de prévention et de recherche en matière de cannabis SECTEUR : Page 1 …

aucune garantie, caution ou déclaration n'est faite de son exactitude, de sa fiabilité ou de son exhaustivité. Il est de la responsabilité de…

Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie et de l'Innovation I Contrat de gré à gré Services…

pertinents. Volet 2 : le formulaire de demande de soutien dûment rempli; une copie de la PFM et de son plan d’action; une copie de la résolution du conseil…