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Annexe 2 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

pdf 455 Kb guide_planification_activites_annexe2.pdf

le gouvernement fédéral, c’est la RBQ ou les municipalités qui ont compétence, selon la législation applicable. 3.1.2 Législation provinciale et municipale…

Update : June 15, 2021

2024-141 – Articles 227.7 à 228.18 dans le cadre de l'élaboration du projet de loi numéro 37 Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation.

pdf 3.16 Mb DAI_2024-141_elaboration_projet_loi_37.pdf

préparés au sein du ministère du Conseil exécutif ou du secrétariat du Conseil du trésor, ou au sein d’un autre organisme public dans la mesure où ils sont…

Update : January 30, 2025

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

pdf 1.10 Mb 25-304_Diffusion.pdf

: UN TAUX DE 0.10 EST ASSURÉ POUR TOUTES LES COMMISSIONS SCOLAIRES. L'EXCÉDENT DU TAUX DE 0.30 EST CONSIDÉRÉ À 80 % LORS- QUE LE TAUX EST INFÉRIEUR À…

Update : October 16, 2025

Le statut politique et constitutionnel du Québec

pdf 265 Kb statut-politique-qc.pdf

Bibliothèque nationale du Québec ISBN 2-550-34971-7 © Gouvernement du Québec L e présent document retrace les principaux événements liés à la question du…

Update : February 4, 2025

Guide au recrutement du personnel enseignant formé à l'étranger

pdf 380 Kb Guide-recrutement-personnel-enseignant-etranger.pdf

que le candidat retenu est admissible à une autorisation d’enseigner au Québec. C’est pourquoi le Ministère souhaite simplifier et rendre plus efficace la…

Update : March 20, 2024

Guide au recrutement du personnel enseignant formé à l'étranger

pdf 380 Kb Guide-recrutement-personnel-enseignant-etranger.pdf

que le candidat retenu est admissible à une autorisation d’enseigner au Québec. C’est pourquoi le Ministère souhaite simplifier et rendre plus efficace la…

Update : March 20, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation

pdf 272 Kb FIC_orientation_4_logements_perimetres_urbanisation.pdf

locales concernées ou consulter le portail de données ouvertes du gouvernement du Québec3. 3. Gouvernement du Québec, Rôles d’évaluation foncière du…

Update : May 28, 2025

nombre de tolérances d’engagement par région administrative, pour l’ensemble du réseau scolaire, par diplômes pertinents ainsi que les récentes données de mai et octobre 2023 sur le nombre d’enseignants non légalement qualifiés.

pdf 0.94 Mb 23-451_Diffusion.pdf

Centre-du-Québec 25 0 25 872000 Bois-Francs (CSS des) (17) Centre-du-Québec 26 1 27 873000 Chênes (CSS des) (17) Centre-du-Québec 26 7 33 Total 5328 290 5618…

Update : December 28, 2023

nombre de tolérances d’engagement par région administrative, pour l’ensemble du réseau scolaire, par diplômes pertinents ainsi que les récentes données de mai et octobre 2023 sur le nombre d’enseignants non légalement qualifiés.

pdf 0.94 Mb 23-451_Diffusion.pdf

Centre-du-Québec 25 0 25 872000 Bois-Francs (CSS des) (17) Centre-du-Québec 26 1 27 873000 Chênes (CSS des) (17) Centre-du-Québec 26 7 33 Total 5328 290 5618…

Update : December 28, 2023

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28 à Dubaï

pdf 114 Kb Liste-participants-COP28-MRIF-20240112-002.pdf

internet du gouvernement du Canada ainsi que sur le site internet de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC). Voici…

Update : February 5, 2024

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Annexe 2 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

2024-141 – Articles 227.7 à 228.18 dans le cadre de l'élaboration du projet de loi numéro 37 Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation.

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

Le statut politique et constitutionnel du Québec

Guide au recrutement du personnel enseignant formé à l'étranger

Guide au recrutement du personnel enseignant formé à l'étranger

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation

nombre de tolérances d’engagement par région administrative, pour l’ensemble du réseau scolaire, par diplômes pertinents ainsi que les récentes données de mai et octobre 2023 sur le nombre d’enseignants non légalement qualifiés.

nombre de tolérances d’engagement par région administrative, pour l’ensemble du réseau scolaire, par diplômes pertinents ainsi que les récentes données de mai et octobre 2023 sur le nombre d’enseignants non légalement qualifiés.

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28 à Dubaï

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