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statut de porte d’entrée du Québec, comme deuxième escale d’embarquement et de débarquement des navires de croisières internationales, par son nombre…

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d’allocation de départ. La disponibilité de ces quatre options dépend notamment de motifs de sécurité publique, de leur faisabilité, de l’application des…

MRC de Pontiac, MRC de la Vallée-de-la-Gatineau, MRC des Collines-de-l’Outaouais, MRC de Papineau. 5- Le nombre de ventes annuel de condominium de 2012 à…

possibilité pour les parents de choisir l’école de leur enfant indépendamment de leur lieu de résidence. 72 % de la population considère que la coexistence …

e-mail: psan@spn.gouv.qc.ca By post : Programme de sécurité alimentaire nordique Société du Plan Nord 900, boulevard René‐Lévesque, bureau 720 Québec (Québec…

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MRC de Pontiac, MRC de la Vallée-de-la-Gatineau, MRC des Collines-de-l’Outaouais, MRC de Papineau. 5- Le nombre de ventes annuel de condominium de 2012 à…

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie MELCCFP Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et…

permis de séjour temporaire délivré en vertu de l’article 24 de cette loi, à la date de délivrance de ce permis, si la demande de permis de séjour temporaire…