Search results

améliorer ce service. Vous pourrez consulter votre dossier de mise en candidature, en obtenir une copie ou faire les rectifications nécessaires en vertu de…

873-1810 PAR COURRIEL Le 22 décembre 2021 N/Réf.: 22101 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision , Nous donnons suite à votre demande d'accès reçue à…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous faisons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 8 juillet 2025. La recherche a permis de…

milieu n’a pas de projet précis, mais voudrait faire un pas de plus en partageant des pratiques avec d’autres participants. Mon milieu souhaite approfondir …

2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-85 Bonjour, Nous vous informons que nous ne pouvons pas…

2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-85 Bonjour, Nous vous informons que nous ne pouvons pas…

26579 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 28 février 2024, visant…

26579 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 28 février 2024, visant…

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…