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Engagements financiers du MES – Décembre 2021

pdf 1.96 Mb MES-Engagements-financiers-decembre-2021.pdf

Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page…

Update : June 10, 2022

Copie de la facture du Ministère avec DoubleTree by Hilton MC Québec Resort pour le Lac-à-l'épaule pour les hauts dirigeants du milieu scolaire et ministériel (référence: étude des crédits - renseignements généraux - question 6)

pdf 460 Kb 25-201_Diffusion.pdf

le 17 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-201 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : July 23, 2025

Données (taux de CO2 et température) des lecteurs de CO2 de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne, située au 2001 rue Mullins, à Montréal (CSSDM), du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 3 octobre 2024.

pdf 4.73 Mb 24-419_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 25, 2024

Données (taux de CO2 et température) des lecteurs de CO2 de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne, située au 2001 rue Mullins, à Montréal (CSSDM), du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 3 octobre 2024.

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prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 25, 2024

Informations relatives au seuil minimal d’immobilisations en réfection d’infrastructures

pdf 76 Kb info_seuil_min_immo.pdf

fédérale sur l’essence et programme de renouvellement de conduites). Une municipalité qui a réalisé un seuil dans un programme dans une année n’a pas à…

Update : May 14, 2021

Informations relatives au seuil minimal d’immobilisations en réfection d’infrastructures

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fédérale sur l’essence et programme de renouvellement de conduites). Une municipalité qui a réalisé un seuil dans un programme dans une année n’a pas à…

Update : May 14, 2021

Liste des engagements financiers - FRISSSS - Décembre 2024

pdf 263 Kb 2024-12_FRISSSS.pdf

sociaux (FRISSSS) I Contrat à exécution sur demande Services professionn els 2022‐08‐03 21‐0385‐GG Les services professionnels pour la mise en place d’une…

Update : May 6, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 156 Kb 202406-34_DE.pdf

PAR COURRIEL Le 27 juin 2024 DEMANDEUR N/Réf. : 202406-34 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Update : June 28, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 156 Kb 202406-34_DE.pdf

PAR COURRIEL Le 27 juin 2024 DEMANDEUR N/Réf. : 202406-34 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Update : June 28, 2024

Fiche renseignement personnel – Demandes d’accès

pdf 116 Kb Fiche_RP_Demandes_d_acces.pdf

USAGE(S) : Traitement et suivi des demandes d’accès ainsi que production de statistiques lorsque requis 5. DESCRIPTION : Tous documents soumis et/ou visés…

Update : October 24, 2023

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Copie de la facture du Ministère avec DoubleTree by Hilton MC Québec Resort pour le Lac-à-l'épaule pour les hauts dirigeants du milieu scolaire et ministériel (référence: étude des crédits - renseignements généraux - question 6)

Données (taux de CO2 et température) des lecteurs de CO2 de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne, située au 2001 rue Mullins, à Montréal (CSSDM), du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 3 octobre 2024.

Données (taux de CO2 et température) des lecteurs de CO2 de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne, située au 2001 rue Mullins, à Montréal (CSSDM), du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 3 octobre 2024.

Informations relatives au seuil minimal d’immobilisations en réfection d’infrastructures

Informations relatives au seuil minimal d’immobilisations en réfection d’infrastructures

Liste des engagements financiers - FRISSSS - Décembre 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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Fiche renseignement personnel – Demandes d’accès

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