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la messagerie. Sous-total % TOTAL 100 % Au besoin, joindre une annexe à ce formulaire. 8. Déclaration de la personne responsable de la demande Je…

COURRIEL Le 1er mars 2024 N/Réf. : 26418 Objet : Demande d’accès à des documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

COURRIEL Le 17 janvier 2025 N/Réf. : 28347 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Contexte − Le ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, M. Pierre Fitzgibbon, a dirigé une mission dans les pays scandinaves, soit la Suède,…

Contexte − Le ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, M. Pierre Fitzgibbon, a dirigé une mission dans les pays scandinaves, soit la Suède,…

Contexte − Le ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, M. Pierre Fitzgibbon, a dirigé une mission dans les pays scandinaves, soit la Suède,…

territoire de la ville de Saguenay FAITS SAILLANTS – BUREAU DE PROJETS RIVIÈRE SAGUENAY Le MAMH a octroyé une aide financière de 300 000 $ à la Ville de…

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D’ÉXÉCUTION – SUBVENTION…

COURRIEL Québec, le 22 octobre 2024 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M53067 La présente a pour objet le suivi de votre demande…

COURRIEL Le 13 novembre 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202510-69 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…