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Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.49 Mb annexe-2023-2024-amendee.pdf

sert à majorer l’enveloppe des projets soumis dans le cadre des nouvelles initiatives et des parachèvements lorsqu’un dépassement des coûts de construction…

Update : February 14, 2024

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1.86 Mb annexe-2023-2024-amendee.pdf

sert à majorer l’enveloppe des projets soumis dans le cadre des nouvelles initiatives et des parachèvements lorsqu’un dépassement des coûts de construction…

Update : March 25, 2025

Access to information from the Curateur public

/en/government/departments-agencies/curateur-public/legal-framework-transparency/acces-information

the Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le…

Update : January 6, 2026

RFA1920_MAI_av

pdf 429 Kb RFA1920-maisonneuve.pdf

TOTAL DES ETC UTILISÉS 375,60 ETC 10 11 ALLOCATION DES ENSEIGNANTES ET ENSEIGNANTS SELON L'ANNEXE E102 375,01 ETC 11 12 Virements aux allocations des…

Update : November 23, 2021

RFA1920_MAI_av

pdf 429 Kb RFA1920-maisonneuve.pdf

TOTAL DES ETC UTILISÉS 375,60 ETC 10 11 ALLOCATION DES ENSEIGNANTES ET ENSEIGNANTS SELON L'ANNEXE E102 375,01 ETC 11 12 Virements aux allocations des…

Update : November 23, 2021

Plan d'action 2020-2022 Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022

pdf 1.11 Mb PL_action_ovt_MSP_2020_2022.pdf

l’endroit des personnes immigrantes, des membres des minorités visibles, des personnes handicapées, des femmes, des jeunes et des aînés. Montréal compte…

Update : December 21, 2022

Plan d'action 2020-2022 Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022

pdf 1.11 Mb PL_action_ovt_MSP_2020_2022.pdf

l’endroit des personnes immigrantes, des membres des minorités visibles, des personnes handicapées, des femmes, des jeunes et des aînés. Montréal compte…

Update : December 21, 2022

Regard sur le commerce bioalimentaire des pays du BRICS : le cas de l'Inde

pdf 386 Kb BU_Bioclips_Vol31_no9_MAPAQ.pdf

Rédaction : Julius Olatounde, de la Direction de la planification, des politiques et des études économiques REGARD SUR LE COMMERCE BIOALIMENTAIRE DES PAYS DU…

Update : September 24, 2025

Arrêté numéro 2020-047 de la ministre de la Santé et des Services

pdf 146 Kb AM_2020-047.pdf

ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 juin 2020 VU que ce décret ordonne notamment la suspension des activités des centres de la petite…

Update : June 20, 2020

Arrêté numéro 2020-047 de la ministre de la Santé et des Services

pdf 146 Kb AM__2020-047.pdf

ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 juin 2020 VU que ce décret ordonne notamment la suspension des activités des centres de la petite…

Update : June 20, 2020

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Regard sur le commerce bioalimentaire des pays du BRICS : le cas de l'Inde

Arrêté numéro 2020-047 de la ministre de la Santé et des Services

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