Search results

Statistiques sur les délais médians pour obtenir un jugement et les délais moyens d’audition de 2018 à 2024 (division des petites créances, chambre civile de la Cour du Québec, chambre civile de la Cour supérieure) - BSM-2025-004981

pdf 711 Kb DAI_no_BSM-2025-004981.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : March 27, 2025

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2017

pdf 677 Kb stats_violence_conjugale_2017.pdf

l’aide de cette version. Contrôle de la qualité des données Le MSP exerce un contrôle mensuel de la qualité des données. Des processus de validation…

Update : January 21, 2022

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

Désigner la MRC de L’Assomption comme responsable de la coordination et de la mise en œuvre de l’entente, comme prévu à la clause 5.7.4; 4.5 Assurer la…

Update : May 9, 2024

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

Désigner la MRC de L’Assomption comme responsable de la coordination et de la mise en œuvre de l’entente, comme prévu à la clause 5.7.4; 4.5 Assurer la…

Update : May 9, 2024

Programme pilote d’immigration permanente des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels

pdf 1.22 Mb RAP_Eval__PP-IATIEV_18_11_24.pdf

permanente des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (IATIEV) Ministère de…

Update : November 18, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

pdf 3.75 Mb 1-Strategie_gestion_depenses.pdf

RÉSULTATS DES RÉSEAUX DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX, DE L’ÉDUCATION ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN 2024-2025 Les résultats prévus du réseau de la…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

pdf 3.75 Mb 1-Strategie_gestion_depenses.pdf

RÉSULTATS DES RÉSEAUX DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX, DE L’ÉDUCATION ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN 2024-2025 Les résultats prévus du réseau de la…

Update : May 3, 2024

2025-138 – Documents relatifs à toute communication produite entre le MAMH et la municipalité de Kingsbury en lien avec le PRABAM

pdf 566 Kb DAI_2025-138_communications_kingsbury_prabam.pdf

personnel, et ce, au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : February 3, 2026

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

pdf 0.90 Mb stats_violence_conjugale_2019.pdf

l’aide de cette version. Contrôle de la qualité des données Le MSP exerce un contrôle mensuel de la qualité des données. Des processus de validation…

Update : January 21, 2022

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

pdf 0.90 Mb stats_violence_conjugale_2019.pdf

l’aide de cette version. Contrôle de la qualité des données Le MSP exerce un contrôle mensuel de la qualité des données. Des processus de validation…

Update : January 21, 2022

Search results

Filters

Statistiques sur les délais médians pour obtenir un jugement et les délais moyens d’audition de 2018 à 2024 (division des petites créances, chambre civile de la Cour du Québec, chambre civile de la Cour supérieure) - BSM-2025-004981

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2017

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

Programme pilote d’immigration permanente des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels

Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

2025-138 – Documents relatifs à toute communication produite entre le MAMH et la municipalité de Kingsbury en lien avec le PRABAM

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca