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Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

pdf 0.97 Mb air-evacuation-traitement-eaux-usees-residences-isolees-11-2020.pdf

Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Télécopieur : 418 646-5974 Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : August 20, 2025

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

titulaire d’une autorisation d’enseigner 123. Conformément au premier paragraphe du premier alinéa de l’article 34.3 de la LIP, le ministre de l’Éducation…

Update : January 30, 2024

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

titulaire d’une autorisation d’enseigner 123. Conformément au premier paragraphe du premier alinéa de l’article 34.3 de la LIP, le ministre de l’Éducation…

Update : February 20, 2025

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

titulaire d’une autorisation d’enseigner 123. Conformément au premier paragraphe du premier alinéa de l’article 34.3 de la LIP, le ministre de l’Éducation…

Update : January 30, 2024

Dépenses fiscales - Édition 2021

pdf 3.26 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2021.pdf

comprennent, entre autres, les paiements d’une rente viagère en vertu d’un régime de retraite, les paiements de rentes provenant d’un régime enregistré…

Update : March 23, 2023

Entente de services de garde éducatifs subventionnés

pdf 444 Kb Entente-services-garde-subventionnes-FR.pdf

2_Type_Versement: Off 2_Type_Paiement: Off 2_Montant_Versement: 1_Exemption_Paiement: Off 1_Montant_Debourse: 1_Date-Debut_Prestation: 1_Frais_Paiement:…

Update : December 30, 2025

Cadre normatif Chauffez vert - 15 juin 2022 au 17 juin 2024

pdf 405 Kb Cadre-normatif-chauffez-vert-15-juin-2022.pdf

participation au Programme, le propriétaire autorise le MERN à transmettre les données du Programme et ses coordonnées à ses partenaires (ou mandataires).…

Update : November 20, 2024

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 1.23 Mb air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf

Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Télécopieur : 418 646-5974 Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : August 20, 2025

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

pdf 899 Kb exemption-EUF.pdf

autochtones Instructions Le présent formulaire permet aux étudiants qui répondent aux critères de faire une demande dans le cadre des règlements suivants : •…

Update : August 29, 2024

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

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autochtones Instructions Le présent formulaire permet aux étudiants qui répondent aux critères de faire une demande dans le cadre des règlements suivants : •…

Update : August 29, 2024

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Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

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Dépenses fiscales - Édition 2021

Entente de services de garde éducatifs subventionnés

Cadre normatif Chauffez vert - 15 juin 2022 au 17 juin 2024

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

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