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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.41 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

1,300 M$ en 2021-2022, 1,695 M$ en 2022-2023, 2,195 M$ en 2023-2024, 1,525 M$ en 2024-2025 et 2025-2026, et 0,825 M$ en 2026-2027 pour faciliter l’accès à…

Update : May 25, 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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Update : May 25, 2022

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3.39 Mb rapport-etape-commission-viens-2023.pdf

selon les besoins et en fonction de la présence de personnes autochtones détenues. y En 2019, un nouveau programme de visites d’aînés des Premières Nations…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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selon les besoins et en fonction de la présence de personnes autochtones détenues. y En 2019, un nouveau programme de visites d’aînés des Premières Nations…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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selon les besoins et en fonction de la présence de personnes autochtones détenues. y En 2019, un nouveau programme de visites d’aînés des Premières Nations…

Update : October 24, 2025

2407009-147 - Document

pdf 1.09 Mb 2407009-147-document.pdf

comptes en souffrance. Dans le cadre de tout recours visant à recouvrer des sommes en souffrance l Acheteur assumera la responsabilité de tous les frais de…

Update : July 30, 2024

Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Coopération intermunicipale – Guide du demandeur

pdf 821 Kb GUI_demandeur_cooperation_intermunicipale.pdf

document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante :…

Update : May 26, 2025

DAI-2025-157 - Documents détenus par le Ministère relatifs au programme PRIMEAU

pdf 256 Kb DAI_2025-157_documents_PRIMEAU.pdf

l’accès aux documents 2026-000584/2025-157 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/infrastructures/primeau/GUI_pr…

Update : March 12, 2026

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

pdf 1.73 Mb MINFR_RAG2016-2017.pdf

Personnel technicien Personnel de bureau Personnel ouvrier Total N bre En % N bre En % N bre En % N bre En % N bre En % N bre En % Communautés culturelles 4…

Update : February 13, 2020

Consultation publique sur le projet de parc national des Dunes-de-Tadoussac – Document d’information

pdf 10.15 Mb information-Dunes-de-Tadoussac.pdf

tous frais d’admission donnant accès à ce parc. Advenant le cas où, à l’intérieur du parc, des activités quelconques étaient mises en opération moyennant des…

Update : February 27, 2024

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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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2407009-147 - Document

Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Coopération intermunicipale – Guide du demandeur

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Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

Consultation publique sur le projet de parc national des Dunes-de-Tadoussac – Document d’information

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