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municipalités locales M. Claude Lebel — Préfet de la MRC de La Jacques-Cartier M. Harold Noël — Préfet de la MRC de l’Île-d’Orléans Mme Odile Comeau —…

détriment des intérêts de la Société. Dans le but de prévenir la survenance d’un conflit d’intérêts, tout administrateur doit remplir la « Déclaration…

une influence positive sur l’expression de la demande de services de la part de la population. Dans le cas de la Commission scolaire de la…

une influence positive sur l’expression de la demande de services de la part de la population. Dans le cas de la Commission scolaire de la…

demandeur. 6.3.2 La personne visée consent par écrit à la VAE ainsi qu’à la communication des résultats En apposant sa signature dans la section…

nay Présentation de la municipalité de Rivière- Éternité • Située dans la MRC du Fjord-du-Saguenay, au cœur du Fjord du Saguenay, entre Charlevoix- Est et…

nay Présentation de la municipalité de Rivière- Éternité • Située dans la MRC du Fjord-du-Saguenay, au cœur du Fjord du Saguenay, entre Charlevoix- Est et…

RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

Accueillir la petite enfance a pour fonctions de favoriser la qualité éducative des SGEE, la cohérence entre les approches éducatives mises en œuvre dans les…

Accueillir la petite enfance a pour fonctions de favoriser la qualité éducative des SGEE, la cohérence entre les approches éducatives mises en œuvre dans les…