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d’un village, d’un quartier, d’un secteur en périphérie des centres urbains ou d’une municipalité. Durable Selon la Loi sur le développement [...] également…

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s’élevaient à 380 millions de dollars (M$). Ces ventes ont généré d’importantes retombées pour l’économie québécoise, notamment sous la forme d’emplois et de…

doit alors reporter la date limite de réception des soumissions d’autant de jours qu’il en faut pour le respecter. Lorsque l’organisme municipal a reçu plus…

l’activité physique qui contribue au développement ou au maintien d’une vie active, d’une vivacité cognitive et d’une attitude positive face aux aléas de la…

public peut refuser de communiquer une analyse produite à l’occasion d’une recommandation faite dans le cadre d’un processus décisionnel en cours, jusqu’à ce…

Enseignement supérieur, 2022 21-094-09A_w2 DÉFINITION DU PROGRAMME D’ÉTUDES Titre du programme Sciences, informatique et mathématique Type de programme…

Mythes et stéréotypes avec lesquels composent les personnes victimes d'harcèlement sexuel et d'agression à caractère sexuel Sous-ministériat des…

Conseil du trésor) Date 12 janvier 2026 Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature Nom et titre Guy Lavallée, FCPA, ASC,…

bâtiment d'une valeur minimale de 10 000 $ ou si le bâtiment sur le terrain loué a été vendu dans le cadre d'une vente en justice, d'une vente …