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Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2018 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

pdf 1.02 Mb stats_violence_conjugale_2018.pdf

désir de maintenir une image idéalisée des couples de même sexe ou encore la peur de nourrir des sentiments homophobes, de subir de la discrimination ou des…

Update : January 21, 2022

Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2018 (Violence perpétrée contre un partenaire intime)

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Update : January 21, 2022

Communications entre le Bureau du Québec à Tel-Aviv et le Centre international de la diplomatie francophone (CIDF)

pdf 14.58 Mb DA-Communications-BQTA-CIDF-MRIF-20250312-002.pdf

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : April 22, 2025

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

pdf 1.15 Mb 23-349_Diffusion.pdf

collecte de données auprès des acteurs du réseau scolaire et de ses partenaires. Puis, en octobre 2021 et en mars 2022, des ateliers de travail regroupant de…

Update : December 13, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

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collecte de données auprès des acteurs du réseau scolaire et de ses partenaires. Puis, en octobre 2021 et en mars 2022, des ateliers de travail regroupant de…

Update : December 13, 2023

Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

pdf 487 Kb 25-315_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : September 4, 2025

2024-132 – Informations relatives à la mesure d’aide financière de 23 M$ : S’engager pour des milieux de vie attractifs dans l’Est de Montréal

pdf 295 Kb DAI_2024-132_aide_financiere_est_montreal.pdf

potentiel de l'Est de Montréal - Plus de 5 M$ pour des projets dans l'Est de Montréal Développer le plein potentiel de l'Est de Montréal -…

Update : December 11, 2024

Copie de l’organigramme officiel et des documents relatifs à la direction et à la coordination académique du campus de Collège CDI, Pointe Claire, tels que déposés auprès du ministère de l’Éducation dans le cadre du permis d’enseignement pr

pdf 492 Kb 25-560_Diffusion.pdf

rice de campus Registraire Kamay Mathieu- Lamontagne Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : November 19, 2025

Informations quant aux projets qui sont financés par l’enveloppe du PQI destinée à améliorer la performance énergétique et la réduction des émissions de GES des bâtiments des cégeps et des universités

pdf 868 Kb 22-602_Diffusion.pdf

améliorer la performance énergétique et la réduction des émissions de GES des bâtiments des cégeps et des universités : 1. les types de projets qui sont…

Update : April 28, 2023

Informations quant aux projets qui sont financés par l’enveloppe du PQI destinée à améliorer la performance énergétique et la réduction des émissions de GES des bâtiments des cégeps et des universités

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Copie de l’organigramme officiel et des documents relatifs à la direction et à la coordination académique du campus de Collège CDI, Pointe Claire, tels que déposés auprès du ministère de l’Éducation dans le cadre du permis d’enseignement pr

Informations quant aux projets qui sont financés par l’enveloppe du PQI destinée à améliorer la performance énergétique et la réduction des émissions de GES des bâtiments des cégeps et des universités

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