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Consultation publique sur le projet de parc national des Dunes-de-Tadoussac – Document d’information

pdf 10.15 Mb information-Dunes-de-Tadoussac.pdf

tous frais d’admission donnant accès à ce parc. Advenant le cas où, à l’intérieur du parc, des activités quelconques étaient mises en opération moyennant des…

Update : February 27, 2024

Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

pdf 540 Kb Cadre-gestion-infra-scolaire.pdf

été prolongée jusqu’en 2026. STRATÉGIE NATIONALE DE MOBILITÉ DURABLE Ce document présente les orientations gouvernementales en vigueur jusqu’en 2030 en…

Update : February 27, 2024

Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

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été prolongée jusqu’en 2026. STRATÉGIE NATIONALE DE MOBILITÉ DURABLE Ce document présente les orientations gouvernementales en vigueur jusqu’en 2030 en…

Update : February 27, 2024

Budget 2022-2023 – Renseignements additionnels

pdf 5.75 Mb Budget2223_RenseignementsAdd.pdf

poursuivre la mise en œuvre du Plan d’action pour assurer l’équité fiscale (en millions de dollars) 2022- 2023- 2024- 2025- 2026- 2023 2024 2025 2026 2027…

Update : October 29, 2024

Budget 2022-2023 – Renseignements additionnels

pdf 5.75 Mb Budget2223_RenseignementsAdd.pdf

poursuivre la mise en œuvre du Plan d’action pour assurer l’équité fiscale (en millions de dollars) 2022- 2023- 2024- 2025- 2026- 2023 2024 2025 2026 2027…

Update : October 29, 2024

Mémoire_PEEM_2025_V5_Octobre2025.docx

pdf 2.15 Mb Xn_Quebec.pdf

r leurs ambitions numériques en raison de contraintes budgétaires importantes. L'ajout de volets immersifs nécessite des investissements en équipements,…

Update : January 12, 2026

Guide pour déclarer annuellement les ventes de pesticides

pdf 856 Kb guide-explicatif-formulaire-declaration-annuelle.pdf

automatiquement. En tout temps, l’icône permet d’effacer une ligne complète. Les quantités de pesticides doivent être inscrites en litres ou en kilogrammes,…

Update : October 22, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Conseil exécutif

pdf 6.48 Mb RAG_conseil-executif-2023-2024.pdf

majeurs se poursuivront en 2024‑2025 et 2025‑2026. Comme le prévoit son plan de transformation numérique, les activités en ressources informationnelles du…

Update : September 27, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Conseil exécutif

pdf 6.48 Mb RAG_conseil-executif-2023-2024.pdf

majeurs se poursuivront en 2024‑2025 et 2025‑2026. Comme le prévoit son plan de transformation numérique, les activités en ressources informationnelles du…

Update : September 27, 2024

2303022-493 - Décision

pdf 584 Kb 2302022-493-decision.pdf

de dossier : 2303022-493 Monsieur, La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès reçue en date du 24 mars 2023 visant à obtenir copie des…

Update : April 20, 2023

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Budget 2022-2023 – Renseignements additionnels

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Mémoire_PEEM_2025_V5_Octobre2025.docx

Guide pour déclarer annuellement les ventes de pesticides

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Conseil exécutif

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2303022-493 - Décision

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