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Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

pdf 5.30 Mb PL_plan_action_allegement_detail_MEI_2018-2021_01.pdf

Web de l’Office) permet aux détenteurs de permis de recevoir des messages de la part de l’Office, de lui envoyer des messages, de lui transmettre des…

Update : May 20, 2020

Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

pdf 5.30 Mb PL_plan_action_allegement_detail_MEI_2018-2021_01.pdf

Web de l’Office) permet aux détenteurs de permis de recevoir des messages de la part de l’Office, de lui envoyer des messages, de lui transmettre des…

Update : May 20, 2020

Soutien, recherches et analyses dans le cadre de la révision du programme de signalisation des routes et circuits touristiques

pdf 2.88 Mb R5_Diagnostic_recomm_final.pdf

disent satisfaits de l’accueil reçu, certains coordonnateurs de route ont soulevé la variabilité de celui-ci, surtout en raison de la nature de la…

Update : December 13, 2022

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux.

pdf 853 Kb 25-156_Diffusion.pdf

37, 41 de la Loi. Vous trouverez ci-annexé une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. … 2 2 Nous vous informons que vous pouvez demander la…

Update : July 10, 2025

Liste des cours enseignés dans la discipline 601 dans les cégeps, et ce, par cégep. Liste des cégeps n'offrant pas le cours 601-104 et le taux de réussite à l'EUF ainsi que le nombre d'élèves du cegep Gérald-Godin de 2020 à aujourd'hui.

pdf 1.49 Mb 25-113_Diffusion.pdf

Pratique de la communication (601HJC04) 139 163 Pratique de la communication (601HJCRI) 162 139 169 158 160 130 135 130 164 106 136 155 194 Pratique de la…

Update : June 16, 2025

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

pdf 233 Kb 22-503_Diffusion.pdf

o=MEES&p id ss domn=825&p id ra prt=3512#de temps refrn=2021-2022%E1%B5%96&tri de statut=10&tri codfc2=370 Également, les avis de la Commission consultative …

Update : March 31, 2023

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

pdf 233 Kb 22-503_Diffusion.pdf

o=MEES&p id ss domn=825&p id ra prt=3512#de temps refrn=2021-2022%E1%B5%96&tri de statut=10&tri codfc2=370 Également, les avis de la Commission consultative …

Update : March 31, 2023

Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec

pdf 2.67 Mb DOC_RecueilSTATS_Consultation_Planif_versionFIN_ACC.pdf

Recensement de la population de 2021, tableau 98-10-0446-01. Produit par le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, Direction de …

Update : May 24, 2023

CONSULTATION PUBLIQUE 2023 – Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec

pdf 2.67 Mb BRO_RecueilStat_PlanificationImmigration.pdf

Recensement de la population de 2021, tableau 98-10-0446-01. Produit par le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, Direction de …

Update : October 31, 2023

Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec

pdf 2.67 Mb BRO_RecueilStat_PlanificationImmigration.pdf

Recensement de la population de 2021, tableau 98-10-0446-01. Produit par le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, Direction de …

Update : June 5, 2025

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Soutien, recherches et analyses dans le cadre de la révision du programme de signalisation des routes et circuits touristiques

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Liste des cours enseignés dans la discipline 601 dans les cégeps, et ce, par cégep. Liste des cégeps n'offrant pas le cours 601-104 et le taux de réussite à l'EUF ainsi que le nombre d'élèves du cegep Gérald-Godin de 2020 à aujourd'hui.

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

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