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vgq.qc.ca/Fichiers/Publications/rapport-annuel/217/VGQ_Novembre2025_web.pdf Page 14 sur 22 Pourtant, selon le rapport du VG : « Autant le MEQ que le MES…

de l'information et des communications. 4. Rapport annuel de gestion Le Ministère fait état de l’application de sa politique linguistique dans son …

de l'information et des communications. 4. Rapport annuel de gestion Le Ministère fait état de l’application de sa politique linguistique dans son …

niveau du chiffre d’affaires annuel du contribuable, lequel plafond s’établit à 2 % de son chiffre d’affaires annuel, à 650 $ ou à 1,25 % de son chiffre…

constitué des sommes qui y sont affectées annuellement et des intérêts qu’elles produisent. Le conseil doit, après consultation du président d’élection,…

QUÉBEC DEPUIS VINGT ANS 1998, 2000 et 2001 : rapports du Groupe conseil sur l’allègement réglementaire au premier ministre du Québec (rapports Lemaire)…

QUÉBEC DEPUIS VINGT ANS 1998, 2000 et 2001 : rapports du Groupe conseil sur l’allègement réglementaire au premier ministre du Québec (rapports Lemaire)…

ca/fr/fr_publications/fr_rapport-annuel/fr_2016-2017-CDD/fr_Rapport2016- 2017-CDD-Chap04.pdf http://www.vgq.gouv.qc.ca/fr/fr_publications/fr_rapport-annuel…

Canada (IRCC). 2024b. Rapport annuel au Parlement sur l’Immigration, 2024. Ottawa, novembre. Léger. 2024. « Perception en matière d’immigration au Québec et…

documents, tels ses états financiers, sa planification stratégique, son plan d’action annuel, le dernier rapport annuel d’activité de l'organisme (le cas…