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précision horizontale planimétrique (en centimètres) pour les coordonnées de longitude et de latitude, d. altitude arpentée (en mètres), e. précision…

1970. Les nouvelles découvertes sont de plus en plus petites, de plus en plus difficiles à exploiter et de plus en plus nocives en terme écologique. En…

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ensuite, elles en feront la mise en marché. Tout au long de l’exploitation, elles devront s’assurer de la sécurité de leurs employés et réduire au minimum…

augmentée de 314 500 $ en 2021-2022, de 505 200 $ en 2022-2023, de 654 916 $ en 2023-2024, de 459 916 $ en 2024-2025, de 303 000 $ en 2025-2026 et en…

sont plus établis en vertu du Règlement sur les compensations tenant lieu de taxes, mais en vertu de l’article 255 LFM. ANNEXE 5-L : Système de codage Le…

129-0007 [En ligne] http://www5.statcan.gc.ca/cansim/a47 (consulté le 10 mai 2018). 7 Avenir énergétique du Canada en 2017 - Offre et demande énergétiques à…

confié cette responsabilité à Revenu Québec, car elle s’inscrit en droite ligne avec sa mission, notamment en raison de son expertise en matière de lutte…

Cette dimension du rôle des agglomérations implique des efforts constants en habitation, en transport en commun, en immigration, en culture et autres…

à 100 % en septembre 2022 ; Dotation – douze agents de liaison en poste et trois en processus de dotation, six navigateurs de services en poste et onze en…