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à l'ensemble des changements se produisant au sein du personnel. Ceci inclut les documents relatifs au reclassement du personnel, au rappel des…

affaires du collège. ● Le Conseil est responsable de la délégation des pouvoirs de gestion financière au comité exécutif et à la direction générale . Charte…

affaires du collège. ● Le Conseil est responsable de la délégation des pouvoirs de gestion financière au comité exécutif et à la direction générale . Charte…

déterminée au moyen du taux d’actualisation utilisé pour le calcul de la valeur actualisée des paiements minimums exigibles au titre de la location, appliqué…

déterminée au moyen du taux d’actualisation utilisé pour le calcul de la valeur actualisée des paiements minimums exigibles au titre de la location, appliqué…

peuvent aussi être à l’origine de nouvelles occasions de développement, reliées par exemple au tourisme ou au secteur bioalimentaire. Dans ce contexte et en…

peuvent aussi être à l’origine de nouvelles occasions de développement, reliées par exemple au tourisme ou au secteur bioalimentaire. Dans ce contexte et en…

28 GOVERNMENT OF CANADA, Prime Minister Carney cancels proposed capital gains tax increase, [Online], March 21, 2025,…

additionnel au montant de 589 M$ d’aide financière accordée au 31 mars 2023. Il n’a pas été possible d’évaluer le rendement de la dépense publique, en raison…

QUÉBEC COMME ÉTAT-NATION DU PEUPLE CANADIEN-FRANÇAIS Mémoire présenté au Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la…