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Coût total du voyage effectué par la ministre Martine Biron à Djerba, en Tunisie, en novembre 2022
pdf 6.85 Mb Cout-voyage-Tunisie-ministre-MBiron-nov22-MRIF-20221220-003.pdf
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Demande de révision des résultats d’évaluation de fin de cours - Cours de français à temps complet et à temps partiel
pdf 121 Kb FO_revision_resultats_A0361RR.pdf
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Déclaration de consentement - Immigration permanente d'un enfant mineur accompagné d'un seul parent
pdf 133 Kb FOR_Declaration_consentement_ME-0032-2309.pdf
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Demande d’admissibilité à la contribution réduite ou à l’exemption de son paiement
pdf 152 Kb Formulaire-demande-admissibilite-contribution-reduite.pdf
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Fonds régions et ruralité – Volet commerces de proximité – Guide à l'intention des demandeurs
pdf 4.69 Mb GUI_commerces_proximite_demandeurs.pdf
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Politique ministérielle d’utilisation du courriel, des services d’Internet et du collecticiel et guide sur éthique - BSM-2026-005740
pdf 3.86 Mb DAI_no_BSM-2026-005740.pdf
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Dépenses encourues en frais bancaires attachés aux comptes de banque et aux cartes de crédit Citibank du réseau des États-Unis pour la période du 1er avril 2020 jusqu’au 27 février 2025
pdf 1.11 Mb DA-Depenses-frais-bancaires-reseau-Etats-Unis-MRIF-20250228-009.pdf
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Contrer le cyberharcèlement en politique municipale : les bonnes pratiques à adopter
pdf 644 Kb BRO_Feuillet_MediasSociaux.pdf
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Formations, colloques et congrès - Octobre - Décembre 2025-2026
pdf 127 Kb MEQ-formations-2025-12-31.pdf