Search results

documents concernant votre demande qui vous sont accessibles. Vous les trouverez ci-joints. Par ailleurs, l’un des documents visés par votre demande fait…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 2 de…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 2 de…

ca/trouver-une-ecole Source : MEQ, SNI, DGVI, DIS, Entrepôt de données ministériel, système Charlemagne, données au 2025-01-23. Une école est une entité…

Objet : Demande d’accès à l’information Maître, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 28 mai 2024. La recherche a permis de…

Objet : Demande d’accès à l’information Maître, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 28 mai 2024. La recherche a permis de…

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION –…

innovantes à fort potentiel de développement recommandé par une entité référente afin de leur permettre de poursuivre leurs activités et de réaliser une…

que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant…

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…