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(DPM) 1.2.1.A Nombre de projets de recherche réalisés 4 projets en 2023-2024 et en 2024-2025 1.2.2 Élaborer des outils de gestion environnementale et sociale…

(DPM) 1.2.1.A Nombre de projets de recherche réalisés 4 projets en 2023-2024 et en 2024-2025 1.2.2 Élaborer des outils de gestion environnementale et sociale…

faire le lien entre sa demande et votre formulaire, s’il y a lieu. (Pour savoir où trouver un code permanent, voir le guide, page 23.) Groupe A B C Cette…

gros véhicules à moitié vides. Un autobus a un coût au kilomètre, qu’il soit plein ou non. À l’inverse, le TCAD par automobile se déploie seulement quand il…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

: 202310-48 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 18 octobre 2023. La…

Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 16 mars 2026. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre…

: 202307-46 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information précisée le 27 juillet 2023. La…

effective for a maximum period of ten days at the expiry of which it may be renewed, as many times as necessary, for a maximum period of ten days or, with…