Search results

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

d'ailleurs, dans une perspective d'accroissement de la compétitivité et de la productivité, de création d'emplois et de développement durable, et de…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION -…

CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION -…

PAR COURRIEL Le 12 février 2024 N/Réf. : 26361 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision , Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès…

PAR COURRIEL Le 12 février 2024 N/Réf. : 26361 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision , Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès…

trois ans précédant sa demande de reconnaissance, une formation d’une durée minimale de 45 heures portant sur : • la sécurité, la santé et l’alimentation des…

le point 12 de votre demande, vous pouvez consulter une réponse à une demande d’accès portant le numéro 25-183 au lien suivant, diffusée le 22 juillet 2025 :…

514 873-1810 Montréal, le 27 avril 2020 Objet : Votre demande d’accès à des documents – Décision N/Réf. : 18804 , Nous donnons suite à votre demande d'accès…