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Liste des futures écoles prévues pour les prochaines années, 2025 à 2028 - La date d'ouverture (estimation) de la nouvelle école primaire pour la ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

pdf 337 Kb 25-123_Diffusion.pdf

de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec…

Update : July 10, 2025

Subventions versées à même le budget discretionnaire du ministre - Trimestre 3 - 2021-2022

pdf 123 Kb subventions_versees_budget_discretionnaire_ministre_t3_21-22.pdf

Guilbault Ministre Atelier des lettres en alphabétisation de Centre-Sud inc. Soutien à la mission Sainte-Marie-Saint-Jacques 500 $ Geneviève Guilbault…

Update : January 6, 2023

Guide des procédures d’immigration - Chapitre 3 – Immigration permanente - Section 3.10 Programme de sélection des travailleurs qualifiés

pdf 0.94 Mb 02_GPI_ch3_sect1_PSTQ.pdf

(DESS), Maîtrise ou Spécialisation médicale (après le doctorat de 1er cycle)3 ; ► Niveau universitaire – 3e cycle : Diplôme de 3e cycle ou Doctorat. Les…

Update : March 10, 2026

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

mises en place; ATTENDU QUE ce mandat permet la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le FECC, conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP; 3 de…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

mises en place; ATTENDU QUE ce mandat permet la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le FECC, conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP; 3 de…

Update : April 5, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 19.03 Mb Questions-publication-PAGLCHT-3.pdf

Renaud, Sarah Envoyé : 13 novembre 2023 13:48 À : Martin, Marie-Ève Objet : RE: Mise à jour du lexique et ligne du temps / BLCHT Bonjour Marie-Ève, J’ai eu…

Update : March 15, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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Renaud, Sarah Envoyé : 13 novembre 2023 13:48 À : Martin, Marie-Ève Objet : RE: Mise à jour du lexique et ligne du temps / BLCHT Bonjour Marie-Ève, J’ai eu…

Update : March 15, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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mises en place; ATTENDU QUE ce mandat permet la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le FECC, conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP; 3 de…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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mises en place; ATTENDU QUE ce mandat permet la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le FECC, conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP; 3 de…

Update : April 5, 2024

Laboratoire d’innovation 3 – Gouvernance et exemplarité de l’État

pdf 727 Kb lab_innovation_3_gouvernance_et_exemplarite.pdf

que les participants des laboratoires. LABORATOIRE D’INNOVATION No3 Gouvernance e t exempla r i té de l ’É ta t COM PT E RE N DU Page 3 sur 10 Le laboratoire…

Update : July 6, 2021

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