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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MTMD

pdf 907 Kb mandat-annexe-3-mtmd.pdf

climatiques prévue à l’article 46.3 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), ainsi que son Plan de mise en œuvre (« PMO »); ATTENDU QU’en vertu de…

Update : April 23, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

pdf 906 Kb mandat-annexe-3-msss.pdf

climatiques prévue à l’article 46.3 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), ainsi que son Plan de mise en œuvre (« PMO »); ATTENDU QU’en vertu de…

Update : April 23, 2024

Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

pdf 437 Kb 24-256_Diffusion.pdf

semaines suivantes, du 27 au 31 mai 2024, du 3 au 7 juin 2024 : Inférieures à 20°C; Entre 20°C et 25°C; Entre 26°C et 29°C; Entre 29°C et 34°C; Supérieures à…

Update : September 18, 2024

Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

pdf 437 Kb 24-256_Diffusion.pdf

semaines suivantes, du 27 au 31 mai 2024, du 3 au 7 juin 2024 : Inférieures à 20°C; Entre 20°C et 25°C; Entre 26°C et 29°C; Entre 29°C et 34°C; Supérieures à…

Update : September 18, 2024

Aboriginal Initiatives Fund 3

pdf 8.08 Mb FIA-III-EN.pdf

plan has been drawn up. Such plans should include funding from the federal government, if applicable. 3 ABORIGINAL INITIATIVES FUND III Project selection…

Update : October 26, 2022

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

pdf 414 Kb 24-9_Diffusion.pdf

concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l’année 2022 à aujourd’hui, soit le 3 mars 2024. J’aimerais avoir la date de chaque plainte…

Update : April 26, 2024

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

pdf 414 Kb 24-9_Diffusion.pdf

concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l’année 2022 à aujourd’hui, soit le 3 mars 2024. J’aimerais avoir la date de chaque plainte…

Update : April 26, 2024

Aboriginal Initiatives Fund 3

pdf 8.08 Mb FIA-III-EN.pdf

plan has been drawn up. Such plans should include funding from the federal government, if applicable. 3 ABORIGINAL INITIATIVES FUND III Project selection…

Update : October 26, 2022

Formulaire 3 – Description du projet de coopérative

pdf 1.68 Mb FO3_description_projet.pdf

registered trademark of Linus Torvalds in the U.S. and other countries. 2022-10-24 F-CO03 Formulaire 3 Description du projet de coopérative Ce formulaire…

Update : December 3, 2025

Hunting territories

/en/tourism-recreation-sport/sporting-and-outdoor-activities/sport-hunting/special-rules/rules-territories

Seigneurie Mitis (zone 2 east), part of Seigneurie Solifor Nicolas-Rioux S.E.C. (zone 2 west) and Seigneurie Kenauk Nature X S.E.C. (zone 10 east) generally benefit from regulatory provisions…

Update : November 25, 2025

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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MTMD

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

Aboriginal Initiatives Fund 3

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

Aboriginal Initiatives Fund 3

Formulaire 3 – Description du projet de coopérative

Hunting territories

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