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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Kb analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2023-2028.pdf

énergétique; — de l’utilisation de GNR et de bioénergies ainsi que de la conversion d’équipement à l’électricité; — de changements dans les procédés de…

Update : June 7, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Kb air-emissions-economie-2023-2028.pdf

énergétique; — de l’utilisation de GNR et de bioénergies ainsi que de la conversion d’équipement à l’électricité; — de changements dans les procédés de…

Update : March 18, 2026

Rapports financiers annuels cumulés (ou sommaire) (TRAFEP) des établissements privés collégiaux subventionnés de 2022-2023 à 2023-2024 (au 30 juin 2024) et les allocations initiales de 2024-2025 à 2025-2026 (si disponible)

pdf 1.89 Mb 25-891_Diffusion.pdf

activités de financement 27 282 602 26 978 517 Augmentation (diminution) de la trésorerie et des équivalents de trésorerie 2 346 320 (19 255 674) Trésorerie…

Update : February 17, 2026

Bilan du plan de travail 2023-2024 sur la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 1.32 Mb BI_plan-travail_2023-2024.pdf

changements de catégories des sites miniers abandonnés, et ce, afin de faciliter la comparaison des données entre le bilan et le plan de travail 2023-2024.…

Update : January 26, 2026

Services for persons with a physical or intellectual disability or an autism spectrum disorder (ASD)

/en/health/health-system-and-services/assistive-devices-disabilities-and-handicaps/services-for-persons-with-a-disability

and social participation. They can also help these individuals achieve their life plans. Three categories of services are available: Support and guidance for carrying out life habits These are local…

Update : March 26, 2024

Limiting Access to Health and Social Services Information

/en/health/your-health-information/health-social-services-information-act

intervener for whom access is restricted; the intervener category to which access is restricted, providing a precise description of this category; the health and social services information to which…

Update : July 2, 2024

Présentation publique des renseignements inscrits au rôle d'évaluation, sommaire des règles applicables : Document de nature technique à l'intention des évaluateurs et des officiers municipaux

pdf 564 Kb presentation_renseignements_role.pdf

s selon les sous-catégories suivantes : › Sous-catégorie 1 : Résiduelle › Sous-catégorie 2 : De 4 à 10 logements › Sous-catégorie 3 : Plus de 10 logements…

Update : March 6, 2026

Accréditation d’une activité de formation continue relative aux pesticides

pdf 1.02 Mb formulaire-accreditation-formation-continue-pesticides.pdf

e à la catégorie ou à la sous-catégorie du certificat du titulaire; • Les mêmes crédits peuvent s’appliquer à plus d’une catégorie ou sous-catégorie de…

Update : December 22, 2025

Invitations in Arrima for the Programme de sélection des travailleurs qualifiés (Skilled Worker Selection Program) (2026)

/en/immigration/permanent/skilled-workers/skilled-worker-selection-program/invitation/2026

Number of invitations: the Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration invited 907 people to apply for permanent selection as part of the Programme de sélection des…

Update : March 24, 2026

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 0.91 Mb B1_Munloc_RF2018_Sommation.pdf

fins de la péréquation de 20198. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

Update : December 20, 2019

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Rapports financiers annuels cumulés (ou sommaire) (TRAFEP) des établissements privés collégiaux subventionnés de 2022-2023 à 2023-2024 (au 30 juin 2024) et les allocations initiales de 2024-2025 à 2025-2026 (si disponible)

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