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Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

l’acquisition de livres du Centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l’année 2021-2022 et 2022-2023. C’est un rapport qui doit être envoyé à la direction…

Update : July 26, 2024

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

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l’acquisition de livres du Centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l’année 2021-2022 et 2022-2023. C’est un rapport qui doit être envoyé à la direction…

Update : July 26, 2024

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

pdf 258 Kb 25-181_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : July 10, 2025

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires – Année 2023-2024

pdf 1.22 Mb BIL_strategie_ovt_2023_2024.pdf

rayonnement de Montréal comme métropole culturelle. Priorité 10 Accélérer l’essor de l’Est de Montréal. Bilan des activités de la CAR La CAR de la région de …

Update : February 18, 2026

Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

pdf 328 Kb 23-698_Diffusion.pdf

professionnelle que le Centre de services scolaire des Découvreurs est autorisé à offrir par le Ministère. Il reçoit le financement prévu dans les règles…

Update : April 24, 2024

Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

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professionnelle que le Centre de services scolaire des Découvreurs est autorisé à offrir par le Ministère. Il reçoit le financement prévu dans les règles…

Update : April 24, 2024

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 745 Kb reponse_F2024137.pdf

Q08 Savez-vous où trouver la politique de traitement des plaintes afin de la consulter si vous en avez besoin? Oui Non Q09 De façon générale, en tenant…

Update : January 6, 2025

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

pdf 383 Kb 25-611_Diffusion.pdf

(1) IMPACTS COVID-19 : En raison des impacts de la pandémie sur le transport scolaire, le surplus ou déficit utilisé aux fins de l'application de…

Update : November 26, 2025

Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

pdf 1.15 Mb FO-ADP-PNI-demande.pdf

extérieur de jeu de l’installation pour laquelle la demande est faite : L’espace extérieur de jeu est attenant à l’installation. L’espace extérieur de jeu …

Update : March 31, 2026

Depuis 2016, les communications (lettres, notes de services, courriels) au sein du MSP ou avec des corps de police, au sujet de la problématique suivante : le non-respect, par des policiers et directeurs de corps de police, de leurs obligations prévues

pdf 724 Kb 2026-10763_Diffusion.pdf

(lettres, notes de services, courriels) au sein du MSP ou avec des corps de police, au sujet de la problématique suivante : le non-respect, par des policiers…

Update : April 15, 2026

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Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires – Année 2023-2024

Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

Depuis 2016, les communications (lettres, notes de services, courriels) au sein du MSP ou avec des corps de police, au sujet de la problématique suivante : le non-respect, par des policiers et directeurs de corps de police, de leurs obligations prévues

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