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données qui a été réalisée auprès de 23 organisations. Un questionnaire visant à documenter les dépenses, les emplois ainsi que les principales initiatives…

Concordance L’application ou la mise en œuvre du règlement a été modifiée ou touchée par une modification réglementaire précédente, mais la réglementation n’…

consiste à quitter une zone exposée à un aléa réel ou appréhendé pour se soustraire du danger. La mise à l’abri La mise à l’abri est une mesure appliquée à…

2024-2025, seul le programme La biodiversité et moi a été diffusé. Celui-ci a toutefois bénéficié d’une enveloppe budgétaire supérieure à l’année précédente,…

N STRATÉGIQUE // L E S R É S U L T A T S D E S C O N S U L T A T I O N S A U P R È S D E S M E M B R E S E T D E S P A R T E N A I R E S Une série de…

N STRATÉGIQUE // L E S R É S U L T A T S D E S C O N S U L T A T I O N S A U P R È S D E S M E M B R E S E T D E S P A R T E N A I R E S Une série de…

8%20%2D%20R%C3%A9gime%20p%C3%A9dagogique%20de%20l'%C3%A9ducation%20pr%C3%A9scolaire%2C%20de%20l,et%20de%20l'enseignement%20secondaire&text=Les%20service…

stratégie a permis de soutenir le développement et la promotion de six nouvelles escales en aval de Québec : Saguenay, Baie-Comeau, Sept-Îles,…

des services et que plus d’un avocat a rendu des services, chaque avocat, s’il exerce en cabinet privé, a droit à la partie du forfait correspondant aux…

durée moyenne du sursis a beaucoup varié dans le temps, et ce, pour toutes les nations autochtones (tableau 48). Ainsi, elle a augmenté chez les Algonquins…