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stratégie a permis de soutenir le développement et la promotion de six nouvelles escales en aval de Québec : Saguenay, Baie-Comeau, Sept-Îles,…

des services et que plus d’un avocat a rendu des services, chaque avocat, s’il exerce en cabinet privé, a droit à la partie du forfait correspondant aux…

durée moyenne du sursis a beaucoup varié dans le temps, et ce, pour toutes les nations autochtones (tableau 48). Ainsi, elle a augmenté chez les Algonquins…

durée moyenne du sursis a beaucoup varié dans le temps, et ce, pour toutes les nations autochtones (tableau 48). Ainsi, elle a augmenté chez les Algonquins…

Concordance L’application ou la mise en œuvre du règlement a été modifiée ou touchée par une modification réglementaire précédente, mais la réglementation n’…

Cette décision sera transmise au moins sept jours avant la date prévue de conclusion du contrat de gré à gré. Le MELCC s’assurera qu’il y a un délai minimal…

Cette décision sera transmise au moins sept jours avant la date prévue de conclusion du contrat de gré à gré. Le MELCC s’assurera qu’il y a un délai minimal…

LE CONTRACTANT A SIGNER LA PRESENTE DECLARATION. 3. LE CONTRACTANT DECLARE (COCHER L’UNE OU L’AUTRE DES DECLARATIONS SUIVANTES) : □ QUE PERSONNE N’A EXERCE…

LE CONTRACTANT A SIGNER LA PRESENTE DECLARATION. 3. LE CONTRACTANT DECLARE (COCHER L’UNE OU L’AUTRE DES DECLARATIONS SUIVANTES) : □ QUE PERSONNE N’A EXERCE…