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suite en charge par le biais de l’amortissement. Dans le cas d’un terrain, le passif constaté est capitalisé dans le coût du terrain, mais une perte de…

manière virtuelle et en personne). La mise en œuvre du projet-pilote repose sur l’hypothèse d’intervention selon laquelle le soutien en orthopédagogie et en…

la garde éducative en milieu familial (BC) et aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE). Elles sont approuvées par…

les sites de jeux en ligne sont illégaux. Faire fermer un site de jeux en ligne en recourant au Code criminel implique de démontrer son illégalité. À ce…

les sites de jeux en ligne sont illégaux. Faire fermer un site de jeux en ligne en recourant au Code criminel implique de démontrer son illégalité. À ce…

RFA ligne 505.10 I) Subvention des RSG 32. Subvention des RSG 33. Subvention annuelle du BC Ligne 6 + Ligne 32 Subvention annuelle du BC Ligne 9 + Ligne 10 +…

correspond à 27 % du total des GS en milieu de travail. La région de Montréal en compte 4 (15 %) et celle de la Capitale- Nationale en compte 3 (12 %). Quant…

salariales à payer; Ligne 505.1 – Allocation de base des RSGE pour les enfants admissibles en service de garde; Ligne 505.2 – Allocation pour les enfants…

RÉGIONALE Objectif 3.3 Prendre en compte la diversité des régions Mesure 27 Tirer profit d’une meilleure coordination des services gouvernementaux en culture…

RÉGIONALE Objectif 3.3 Prendre en compte la diversité des régions Mesure 27 Tirer profit d’une meilleure coordination des services gouvernementaux en culture…