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Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

pdf 614 Kb 24-219_Diffusion.pdf

les articles 21 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : August 2, 2024

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

pdf 3.85 Mb 25-34_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : May 9, 2025

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 16.48 Mb 24-681_Diffusion.pdf

G1R 5A5 Téléphone : 418 643-3810 carole.arav@education.gouv.qc.ca www.education.gouv.qc.ca mailto:sous-ministre@education.gouv.qc.ca mailto:carole.arav@educa…

Update : February 21, 2025

La liste, ou le cas échéant, les documents relatifs aux formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des trois dernières années (incluant 2025) et le nombre d’employés qui y ont participé, leur

pdf 330 Kb 25-624_Diffusion.pdf

trouverez ci-annexé une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-le…

Update : December 2, 2025

La liste du personnel politique pour le cabinet lié au ministère de l'Éducation 2022 à aujourd'hui

pdf 553 Kb 25-614_Diffusion.pdf

ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/etudes-credits…

Update : December 2, 2025

Info-Qualité - volume 6, numéro 1, hiver 2022

pdf 4.62 Mb bulletin-info-qualite-hiver-2022.pdf

personnel éducateur. Depuis 2017, la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (Loi) encadre les attitudes et les pratiques inappropriées. Quelle…

Update : June 19, 2024

Info-Qualité - volume 6, numéro 1, hiver 2022

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personnel éducateur. Depuis 2017, la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (Loi) encadre les attitudes et les pratiques inappropriées. Quelle…

Update : June 19, 2024

Demande accès document travaux rapport 21 février 2022

pdf 0.98 Mb 21-350_Diffusion.pdf

produits dans le cadre d’un processus décisionnel en cours ou destinés au ministre. La décision de ne pas vous les rendre accessibles s’appuie sur les…

Update : September 29, 2022

PAFONL – Rapport d’évaluation

pdf 1.21 Mb PAFONL-rapport-evaluation-2024.pdf

objectifs de la Loi, ce qui peut constituer un élément favorable à la pertinence du programme. Loi sur le développement durable Une autre loi à prendre en…

Update : March 26, 2024

PAFONL – Rapport d’évaluation

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objectifs de la Loi, ce qui peut constituer un élément favorable à la pertinence du programme. Loi sur le développement durable Une autre loi à prendre en…

Update : March 26, 2024

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Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

La liste, ou le cas échéant, les documents relatifs aux formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des trois dernières années (incluant 2025) et le nombre d’employés qui y ont participé, leur

La liste du personnel politique pour le cabinet lié au ministère de l'Éducation 2022 à aujourd'hui

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PAFONL – Rapport d’évaluation

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