Search results

Prestations d’un régime de retraite, d’un régime enregistré d’épargne-retraite (REER), d’un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), d’un régime de…

viennent tout juste d’intervenir, et qui ont collaboré aux différentes démarches. • Merci aussi à tous leurs collègues qui ont participé aux tables de…

travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas d’un ministère, d’un…

Laurentides et du Saguenay–Lac-Saint-Jean. À ce jour (18 mars 2021), 68 demandes d’évaluation ont été reçues et 68 ont été traitées dont 18 en janvier 2021…

établissement d’enseignement afin d’y poursuivre des études ou une formation qui mènent à l’obtention d’un diplôme, d’un certificat ou d’une autre forme d…

services d’inspection et de contrôle • les services du centre d’urgence 9-1-1 • Des exemples de travaux : La construction : • d’une rue • d’un réseau d…

Nombre d’entreprises touchées : • PME : 0 Grandes entreprises : 0 Total : 0 c) Caractéristiques additionnelles du(des) secteur(s) touché(s): • Nombre d…

e à l’occasion d’une enquête ou d’une préenquête judiciaire ou quasi- judiciaire par suite d’actes ou de gestes professionnels posés dans l’exercice de ses…

initiale des effluents d’eaux usées des stations d’épuration a été réalisée pour 85 % d’entre elles • 70 % des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux…

2, des formats possibles du numéro d’inscription au portail; ▪ Ajout, à la section 3.1, d’un cas d’admission directe : transfert d’un enfant entre les…