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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

concernant les véhicules zéro émission, sont majeures. En augmentant les exigences en crédits de 22 % en 2025 pour atteindre 100 % en 2035, et en révisant le…

Update : August 20, 2025

2307001-115 - Document

pdf 3.05 Mb 2307001-115-document.pdf

VS – VD s’est retiré en culture (quote-parts). Maintien en aménagement? À vérifier Ex : Pierre-de-Saurel/Sorel. Sorel a retiré sa contribution en culture car…

Update : July 31, 2023

2307001-115 - Document

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VS – VD s’est retiré en culture (quote-parts). Maintien en aménagement? À vérifier Ex : Pierre-de-Saurel/Sorel. Sorel a retiré sa contribution en culture car…

Update : July 31, 2023

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1.33 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

de 18,4 Mt en 2019 à environ 12,3 Mt en 2030, et à environ 6,3 Mt en 2035. Ces valeurs se basent sur une estimation du parc automobile comprenant environ 5,6…

Update : August 20, 2025

Document affichant les transactions par cartes de crédit depuis janvier 2021

pdf 7.99 Mb DA-releves-cartes-credit-janvier2021-MRIF-20240620-007.pdf

personnels p.j. 7 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

Update : July 15, 2024

Document affichant les transactions par cartes de crédit depuis janvier 2021

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personnels p.j. 7 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

Update : July 15, 2024

Expenditure Budget 2024-2025 - Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 1.99 Mb 2-Annual_Expenditure_Management_Plans_Departments_and_Bodies.pdf

and the general public. INSTITUT NATIONAL D'EXCELLENCE EN SANTÉ ET EN SERVICES SOCIAUX The mission of the Institut national d'excellence en santé…

Update : May 3, 2024

Guide du grand livre général 2020-2021

pdf 651 Kb grand-livre-general-2020-2021.pdf

numéro de ligne du RFA EMPRUNTS ET EFFETS À PAYER (Ligne 153) 2000-2004 2000-00 2004-49 Ct Emprunts et effets à payer 2000-50 2004-99 Ct Emprunts et effets à…

Update : October 2, 2024

Guide du grand livre général 2020-2021

pdf 651 Kb grand-livre-general-2020-2021.pdf

numéro de ligne du RFA EMPRUNTS ET EFFETS À PAYER (Ligne 153) 2000-2004 2000-00 2004-49 Ct Emprunts et effets à payer 2000-50 2004-99 Ct Emprunts et effets à…

Update : October 2, 2024

Guide du grand livre général 2021-2022

pdf 649 Kb grand-livre-general-2021-2022.pdf

numéro de ligne du RFA EMPRUNTS ET EFFETS À PAYER (Ligne 153) 2000-2004 2000-00 2004-49 Ct Emprunts et effets à payer 2000-50 2004-99 Ct Emprunts et effets à…

Update : September 24, 2024

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