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particularités de chaque site minier abandonné. Élaboration de scénarios de restauration Détermination des critères de conception adaptés à chaque site pour…

matière de filiation, à l’exception des demandes relatives à l’adoption ; - de pension alimentaire de la part de conjoints de fait ou de parents en ligne…

matière de filiation, à l’exception des demandes relatives à l’adoption ; - de pension alimentaire de la part de conjoints de fait ou de parents en ligne…

les agences de placement de personnel et les agences de recrutement de travailleurs étrangers temporaires à détenir un permis délivré par la Commission des…

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calculée selon une méthode de financement dite historique, la subvention de base de l’année précédente constituant le point de départ du processus de…

calculée selon une méthode de financement dite historique, la subvention de base de l’année précédente constituant le point de départ du processus de…

lles en faveur de la transformation numérique, de l’adoption de pratiques novatrices, de la modernisation de technologies désuètes, de la gestion proactive…

professionnels. Il s’agit de l’Université de Montréal, de l’Université du Québec à Montréal, de l’Université de Sherbrooke, de l’Université Laval, de…

conjoint d’eaux de lixiviation et d’eaux issues de plateformes de compostage ou de traitement de boues de fosses septiques. De nouvelles valeurs limites pour…