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CFP afin d’accroître l’offre de ce type de programmes. Quant aux programmes de formations de courte durée (COUD), qui sont axés sur les stages en milieu de t…

certains programmes. Des travaux conjoints de la SODEC et du CALQ donneront ainsi naissance à un nouveau programme d’aide à l’autoproduction musicale, doté…

Plusieurs programmes ont été lancés depuis le 1er avril 2021 dans le cadre du PMO 2021-2026. En voici quelques exemples : u Écocamionnage u Programme…

comparaison, aux États-Unis, la combinaison de crédits d’impôt fédéraux pour la production de carburants propres (p. ex. le crédit 45Z) et de revenus issus…

Financement des programmes en objet • Montants des crédits initiaux ($) soumis en demande au Conseil du Trésor par le MAMH et montants accordés pour la durée…

paramètres du crédit d’impôt ❑ Bonification des taux du crédit d’impôt relatif à l’investissement et à l’innovation La législation fiscale sera modifiée afin…

enjeux grandissants auxquels sont confrontés ses membres et l’ensemble du secteur. Maintien du crédit d’impôt relatif à la déclaration des pourboires Le…

domestiquement. Mesures fiscales pour favoriser la fabrication pharmaceutique locale 3. Instaurer un crédit d’impôt non-remboursable de 5 % calculé sur les…

trans et queers (SAVIE-LGBTQ). Programme d’études Culture et citoyenneté québécoise [Responsable : MEQ] Le programme Culture et citoyenneté québécoise, qui…

dépenses admissibles, comme prévues au Document technique sur le crédit d’impôt à l’investissement (CII-CUSC): Document technique sur le crédit d'impôt…