Search results

accessible, de transmettre, de fournir, de communiquer, de donner, de publier, de tenir à jour, de notifier, d’aviser ou d’informer portant sur une décision,…

d’études ou de travail Si, au moment de la présentation de votre demande de sélection à titre permanent dans un programme d’immigration économique, vous…

suivants : les coûts de travaux de construction, d’installation ou de remplacement dans le cadre de projets admissibles; les frais de relevé et d’arpentage…

défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). mailto:cai.communications@cai.gouv.qc.ca Gouvernement du Québec La ministre des Affaires municipales et …

membres de comité de sélection. Québec, 14 p. CONSEIL DU TRÉSOR (2002). Guide du secrétaire de comités de sélection sur le processus de sélection des…

personnes qui envisagent de s’établir au Québec de même que des personnes au sein d’entreprises. Selon l’article 156.25 de la Charte de la langue française,…

d'action du Québec; Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec; Ministère de l’Environnement du Québec; Santé Canada; Agence de réglementat…

réalisation du Plan Climat de la Ville de Gatineau 24,9 0,0 Appuyer la réalisation du Plan Climat de la Ville de Laval 64,8 0,0 Appuyer la réalisation du…

Chiffrier modèle de consolidation Description des onglets : Balance de vérification de la municipalité* Balance de vérification de l'organisme contrôlé A…

................. 66 Message de la présidente de l’Assemblée nationale du Québec Budget de dépenses 2026-2027 5 MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE DE L’ASSEMBLÉE…