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-------------------- ANNEXE 5: CALCUL DU TAUX DE CONTRIBUTION DE L'EMPLOYEUR (FORMATION GÉNÉRALE) 1) CALCUL DE LA MASSE SALARIALE A PARTIR DE LAQUELLE…

arts et de la création dans les disciplines de la formation générale. Mise en doute cyclique de la valeur, de la pertinence et de l’existence de la formation…

arts et de la création dans les disciplines de la formation générale. Mise en doute cyclique de la valeur, de la pertinence et de l’existence de la formation…

retirée du calcul de l’objectif de réduction. Enfin, l’atteinte de la cible de réduction de 5 % est prévue pour l’exercice 2023-2024. Indicateur 3 : Taux…

représentant un allègement de près de 1 milliard de dollars; — une diminution de la cotisation au Fonds des services de santé (FSS) de 1,2 milliard de…

lles en faveur de la transformation numérique, de l’adoption de pratiques novatrices, de la modernisation de technologies désuètes, de la gestion proactive…

notamment la production de contenants de verre, de laine de verre, de verre de filtration et de verre cellulaire, l’utilisation comme abrasif pour le sablage…

résultaient de 12 mois de traitement de déclarations de revenus. Depuis, Revenu Québec a amélioré ses systèmes de manière à pouvoir intégrer de l’information…

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Tourisme. Le Ministère est responsable de l’exactitude, de l’exhaustivité, de la fiabilité, de la…

plan de développement de site ■ Aménagements destinés aux activités de canotage et de descente de rivière ■ Aménagements destinés aux activités de ski hors-…