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2025-037 – Documents du Ministère concernant la gestion contractuelle, la diversité, l'acceptation sociale et les demandes d'accès à l'information

pdf 3.12 Mb DAI_2025-037_gestion_contractuelle_diversite_acceptation.pdf

célébrée dans près d’une centaine de pays à travers le monde par des individus et des organismes œuvrant pour la défense des droits des personnes LGBTQ+.…

Update : July 22, 2025

2402023-414 - Document

pdf 23 Mb 2402023-414-document-1.pdf

professionnels des archives, des bibliothèques, des musées et des galeries d'art 95 181 202 2006 STATCAN 2.5 n personnel technique et commis des…

Update : March 14, 2024

2402023-414 - Document

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professionnels des archives, des bibliothèques, des musées et des galeries d'art 95 181 202 2006 STATCAN 2.5 n personnel technique et commis des…

Update : March 14, 2024

Demande d’attestation annuelle à l’égard d’un grand projet d’investissement

pdf 253 Kb FORM_NCF-CPI_Demande_attestation_annuelle_projet_investissement.pdf

généraux sur le demandeur Nom du demandeur Adresse du siège social du demandeur Ville et province du demandeur Code postal du demandeur Numéro d’entreprise d…

Update : March 3, 2026

Cadre pour la prévention de sinistres

pdf 2.09 Mb evaluation_cadre_prevention_sinistres_2022.pdf

terrain. Ensuite, des entrevues ont été réalisées avec les membres du CPSN, composé d’un représentant du ministère de la Sécurité publique (MSP), du…

Update : March 17, 2022

Copie du sondage réalisé au cours du printemps 2022 à la suite de la campagne nationale de sensibilisation aux sinistrés auprès de la population du Québec

pdf 3.45 Mb 2022-12407.pdf

dans le ménage à partir des données du recensement 2016 de Statistique Canada. 6 7 ARRONDISSEMENT DES PROPORTIONS Le complément à 100% est attribuable à…

Update : January 6, 2023

Copie du sondage réalisé au cours du printemps 2022 à la suite de la campagne nationale de sensibilisation aux sinistrés auprès de la population du Québec

pdf 3.45 Mb 2022-12407.pdf

dans le ménage à partir des données du recensement 2016 de Statistique Canada. 6 7 ARRONDISSEMENT DES PROPORTIONS Le complément à 100% est attribuable à…

Update : January 6, 2023

L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

pdf 4.34 Mb amenagement_ecomobilite_partie_2.pdf

d’activités, la Ville prévoit développer des ou- tils réglementaires facilitant des projets immobiliers mixtes intégrant des bureaux, des commerces et des…

Update : December 12, 2011

Frais de déplacement hors-Québec du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur (Au Canada) - Juillet-Septembre 2025

pdf 41 Kb RA_Depenses_2025-2026_Q_18_Canada_J-S_MJQ.pdf

juillet à septembre Du Au Montant Description Nom et fonction Total des frais(1) Jolin-Barrette, Simon Ministre de la justice Allocution lors de la Réception…

Update : March 20, 2026

Destination signs

/en/transports/traffic-road-safety/traffic-signs-and-signals/traffic-signs/destination-signs

road signs and signals For information on all road signs, consult the Répertoire des dispositifs de signalisation routière du Québec . See also Highway Safety Code Regulation respecting road signs…

Update : November 13, 2024

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2402023-414 - Document

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Demande d’attestation annuelle à l’égard d’un grand projet d’investissement

Cadre pour la prévention de sinistres

Copie du sondage réalisé au cours du printemps 2022 à la suite de la campagne nationale de sensibilisation aux sinistrés auprès de la population du Québec

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L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

Frais de déplacement hors-Québec du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur (Au Canada) - Juillet-Septembre 2025

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