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Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2.30 Mb FO_demande_PSO_volet4a.pdf

projet : Travaux ayant pour but la conformité à des codes obligatoires, c’est-à-dire qui doivent impérativement être réalisés en vertu d’une loi, d’un code…

Update : September 24, 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2.34 Mb FO_demande_PSO_volet4a.pdf

projet : Travaux ayant pour but la conformité à des codes obligatoires, c’est-à-dire qui doivent impérativement être réalisés en vertu d’une loi, d’un code…

Update : November 18, 2025

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 11.46 Mb Documents-publication-PAGLCHT-4.pdf

– Canada : La Loi modifiant le Code criminel (thérapie de conversion) est adoptée. Sources : https…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 11.46 Mb Documents-publication-PAGLCHT-4.pdf

– Canada : La Loi modifiant le Code criminel (thérapie de conversion) est adoptée. Sources : https…

Update : February 22, 2024

Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

pdf 643 Kb 25-211_Diffusion.pdf

nombre de groupes qui en fait usage : 16 groupes et moins = 1 plateau 17 à 25 groupes = 2 plateaux 26 à 38 groupes = 3 plateaux 8. Bibliothèque Variable La…

Update : July 18, 2025

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

pdf 16.35 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

00 Projet terminé MEQ O/N : Non Exercice 17 395,38 17 395,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Années couvertes par PQI 2022-2023 Cumulé fin 17 395,38 17 395,38…

Update : March 21, 2024

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

pdf 16.35 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

00 Projet terminé MEQ O/N : Non Exercice 17 395,38 17 395,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Années couvertes par PQI 2022-2023 Cumulé fin 17 395,38 17 395,38…

Update : March 21, 2024

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2022-2023 (LAPVIC)

pdf 4.36 Mb RA_LAPVIC_2022-2023_MJQ.pdf

res perçues en vertu de l’article 737 du Code criminel, c’est-à-dire de sommes imposées à un individu contrevenant reconnu coupable, comme le prescrit le Cod…

Update : October 22, 2024

Taux de réussite de l'épreuve uniforme de français pour les cégeps du Québec, de même que les taux de réussite des cours de la discipline 601 de ces mêmes cégeps, et ce, pour les 25 dernières années.

pdf 611 Kb 25-112_Diffusion.pdf

Total Ensemble du réseau public Nbre d´étudiants-passations N 36 401 36 832 37 576 38 481 37 410 36 175 36 831 38 113 38 860 40 809 43 288 42 480 39 943 42…

Update : July 16, 2025

Government Strategy for Gender Equality – 2022-2027

pdf 1.52 Mb STR-strategie-egalite-femme-homme-2022-2027-EN-SCF.pdf

de-sport/code-de-gouvernance/code-de-gouvernance-des-organismes-a-but-non-lucratif-obnl-quebecois-de-sport-et-de-loisir/…

Update : July 10, 2023

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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2022-2023 (LAPVIC)

Taux de réussite de l'épreuve uniforme de français pour les cégeps du Québec, de même que les taux de réussite des cours de la discipline 601 de ces mêmes cégeps, et ce, pour les 25 dernières années.

Government Strategy for Gender Equality – 2022-2027

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