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2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

Désigner la MRC de L’Assomption comme responsable de la coordination et de la mise en œuvre de l’entente, comme prévu à la clause 5.7.4; 4.5 Assurer la…

Update : May 9, 2024

Informations quant aux projets qui sont financés par l’enveloppe du PQI destinée à améliorer la performance énergétique et la réduction des émissions de GES des bâtiments des cégeps et des universités

pdf 868 Kb 22-602_Diffusion.pdf

améliorer la performance énergétique et la réduction des émissions de GES des bâtiments des cégeps et des universités : 1. les types de projets qui sont…

Update : April 28, 2023

Informations quant aux projets qui sont financés par l’enveloppe du PQI destinée à améliorer la performance énergétique et la réduction des émissions de GES des bâtiments des cégeps et des universités

pdf 868 Kb 22-602_Diffusion.pdf

améliorer la performance énergétique et la réduction des émissions de GES des bâtiments des cégeps et des universités : 1. les types de projets qui sont…

Update : April 28, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

pdf 1.15 Mb 23-349_Diffusion.pdf

collecte de données auprès des acteurs du réseau scolaire et de ses partenaires. Puis, en octobre 2021 et en mars 2022, des ateliers de travail regroupant …

Update : December 13, 2023

Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

pdf 1.15 Mb 23-349_Diffusion.pdf

collecte de données auprès des acteurs du réseau scolaire et de ses partenaires. Puis, en octobre 2021 et en mars 2022, des ateliers de travail regroupant …

Update : December 13, 2023

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

l’équilibre et à la productivité des agroécosystèmes, comme la recharge des nappes aquifères, l’amélioration de la fertilité des sols, la prévention de…

Update : August 20, 2025

Copie de l’organigramme officiel et des documents relatifs à la direction et à la coordination académique du campus de Collège CDI, Pointe Claire, tels que déposés auprès du ministère de l’Éducation dans le cadre du permis d’enseignement pr

pdf 492 Kb 25-560_Diffusion.pdf

rice de campus Registraire Kamay Mathieu- Lamontagne Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : November 19, 2025

Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

pdf 487 Kb 25-315_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : September 4, 2025

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

autochtones et du Nord, la Direction principale de la sécurité de l’État et la Direction de la prévention et de l’organisation policière. La Direction…

Update : October 28, 2019

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

autochtones et du Nord, la Direction principale de la sécurité de l’État et la Direction de la prévention et de l’organisation policière. La Direction…

Update : October 28, 2019

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Documents relatifs à l'application des articles 3, 36, 234 et 235 de la LIP aux élèves HDAA et de la politique de l’adaptation scolaire

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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Copie de l’organigramme officiel et des documents relatifs à la direction et à la coordination académique du campus de Collège CDI, Pointe Claire, tels que déposés auprès du ministère de l’Éducation dans le cadre du permis d’enseignement pr

Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

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