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BAPE, si requis : Examen par les autorités municipales et de la MRC de la demande de permis et certificats Émission des permis et certificats requis par les…

BAPE, si requis : Examen par les autorités municipales et de la MRC de la demande de permis et certificats Émission des permis et certificats requis par les…

3% 0- Pas en demande 18 161 26,2% Pas de test 52 480 75,6% 2- Un peu en demande 275 0,4% Total 69 381 99,9% 6- Moyennement en demande 19 662 28,3% 9- En dema…

3% 0- Pas en demande 18 161 26,2% Pas de test 52 480 75,6% 2- Un peu en demande 275 0,4% Total 69 381 99,9% 6- Moyennement en demande 19 662 28,3% 9- En dema…

Règlement afin de permettre l’entrée en vigueur de certaines des mesures phares de la Loi 36. L’élaboration d’un autre projet de règlement est envisagée en…

décennies, la production de porc, de veau, de pommes de terre, de pommes et de produits de l’érable a augmenté. En 40 ans, la production de lait a augmenté d…

maximale de 10 ans relativement: 1° à l’utilisation commune d’équipements, de locaux ou d’espaces; 2° à la fourniture de services de détention, de services d…

maximale de 10 ans relativement: 1° à l’utilisation commune d’équipements, de locaux ou d’espaces; 2° à la fourniture de services de détention, de services d…

forestier en chef en atelier de travail. Analyses prévues en 2023-2024 : • Analyses d’impacts de la progression de l’épidémie de la tordeuse des bourgeons de…

l’ensemble du territoire de l’Estrie. Ses membres proviennent des 6 MRC de la région et de la ville de Sherbrooke (42 % en provenance des MRC et 58 % en…