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RA-programme-acces-experts-cteq.pdf

pdf 6.77 Mb RA-programme-acces-experts-cteq.pdf

exercices financiers 2023-2024 et 2024-2025, dans le cadre du Plan québécois en entrepreneuriat 2022-2025 et du Plan d’action gouvernemental en économie…

Update : April 24, 2024

Se faire reconnaître à titre de personne responsable d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 803 Kb reconnaissance_RSG_milieu_familial.pdf

inscrits. De quelle façon la RSGE ayant des places subventionnées est-elle rémunérée? Toutes les deux semaines, la RSGE doit remplir les fiches d’assiduité…

Update : August 29, 2025

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux.

pdf 853 Kb 25-156_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 2 juillet 2025 Objet : Demande d’accès à des documents…

Update : July 10, 2025

Fiche 10 - Effet rebond, effet multiplicateur et effets interactifs

pdf 532 Kb effet-rebond-multiplicateur-interactifs.pdf

GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en œuvre Septembre 2025 Fiche 10 - Effet rebond, effet multiplicateur et…

Update : October 6, 2025

Guide d’attribution des subventions 2024-2025

pdf 322 Kb Integration-Autochtones-Uni-Guide-2024-2025.pdf

Programme soutien aux membres des communautés autochtones GUIDE D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024-2025 Juin 2024 Coordination et rédaction Direction des…

Update : July 22, 2024

Guide d’attribution des subventions 2024-2025

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Programme soutien aux membres des communautés autochtones GUIDE D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024-2025 Juin 2024 Coordination et rédaction Direction des…

Update : July 22, 2024

Budget 2017-2018 - Renseignements additionnels 2017-2018

pdf 3.55 Mb Budget1718_RenseignementsAdd.pdf

et les objectifs de réduction de la dette qui devront être atteints en 2025-2026. La Loi prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne…

Update : October 30, 2024

Budget 2017-2018 - Renseignements additionnels 2017-2018

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et les objectifs de réduction de la dette qui devront être atteints en 2025-2026. La Loi prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne…

Update : October 30, 2024

Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017

pdf 4.04 Mb DA-Documents-activites-emissaire-changements-climatiques-MRIF-20241009-003.pdf

2024, date de votre demande d’accès, seront diffusés à l’adresse ci-haut mentionnée, le 15 février 2025. Finalement, les trois documents qui vous sont…

Update : November 21, 2024

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Update : October 21, 2025

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