Search results

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 365 Kb 24-166_Diffusion.pdf

information/frais-depenses-2023-2024#c262675 … 2…

Update : July 15, 2024

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 365 Kb 24-166_Diffusion.pdf

information/frais-depenses-2023-2024#c262675 … 2…

Update : July 15, 2024

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

pdf 537 Kb 2025-12955.pdf

ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. AVIS DE…

Update : November 11, 2025

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

pdf 537 Kb 2025-12904.pdf

ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. AVIS DE…

Update : November 11, 2025

Rapports TRAFICS des CSS/CS, en format PDF, pour les années financières 2000-2001 jusqu’à 2012-2013 inclusivement, 2015-2016 et 2024-2025.

pdf 367 Kb 25-853_Diffusion.pdf

droit d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7.…

Update : February 27, 2026

Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à ca

pdf 6.53 Mb 24-576_Diffusion.pdf

concernant les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur (mesure 3.1 du Plan d’action 2022-2027 « Prévenir et contrer les…

Update : January 17, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Portrait et diagnostic en matière de transport

pdf 215 Kb FIC_orientation_4_portrait_diagnostic_transport.pdf

commerciaux OGAT | DOCUMENT D’ACCOMPAGNEMENT 5 Orientations concernées 4 et 6 Attentes concernées 4.3.1 – 4.3.2 – 6.1.1 Ce document d’accompagnement a été…

Update : February 5, 2026

2022-23-004-SQRC.pdf

pdf 377 Kb 2022-23-004-SQRC.pdf

875, Grande Allée Est, bureau 3.571 Québec (Québec) G1R 4Y8 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : September 20, 2023

Documents remis par Jean Lemire au Ministère depuis le 1er janvier 2020

pdf 325 Kb Documents-remis-Jean-Lemire-MRIF-20231220-004.pdf

droit d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. SECTION II…

Update : February 7, 2024

Documents remis par Jean Lemire au Ministère depuis le 1er janvier 2020

pdf 325 Kb Documents-remis-Jean-Lemire-MRIF-20231220-004.pdf

droit d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. SECTION II…

Update : February 7, 2024

Search results

Filters

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

Rapports TRAFICS des CSS/CS, en format PDF, pour les années financières 2000-2001 jusqu’à 2012-2013 inclusivement, 2015-2016 et 2024-2025.

Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à ca

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Portrait et diagnostic en matière de transport

2022-23-004-SQRC.pdf

Documents remis par Jean Lemire au Ministère depuis le 1er janvier 2020

Documents remis par Jean Lemire au Ministère depuis le 1er janvier 2020

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca