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Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4.49 Mb 23-453_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : December 28, 2023

20240515_10_-_Ministre-Subvention-Budget-discretionnaire.pdf

pdf 223 Kb 20240515_10_-_Ministre-Subvention-Budget-discretionnaire.pdf

500 $ Chambre de commerce et d'industrie Thérèse-De Blainville Soutien financier au projet visant à faire connaître à tous l'agriculture de proximité.…

Update : May 7, 2024

20240515_10_-_Ministre-Subvention-Budget-discretionnaire.pdf

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500 $ Chambre de commerce et d'industrie Thérèse-De Blainville Soutien financier au projet visant à faire connaître à tous l'agriculture de proximité.…

Update : May 7, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 2.61 Mb engagements_financiers_novembre_2021.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : February 9, 2023

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

pdf 501 Kb 22-352_Diffusion.pdf

le 23 novembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-352 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : December 6, 2022

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

pdf 501 Kb 22-352_Diffusion.pdf

le 23 novembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-352 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : December 6, 2022

Le nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque centre de services scolaire et commission scolaire en 2023-2024.

pdf 836 Kb 24-840_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : April 17, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Janvier 2024

pdf 1.26 Mb RA_engagements-fde-janvier-2024.pdf

innovantes à fort potentiel de développement recommandé par une entité référente afin de leur permettre de poursuivre leurs activités et de réaliser une…

Update : April 15, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Janvier 2024

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innovantes à fort potentiel de développement recommandé par une entité référente afin de leur permettre de poursuivre leurs activités et de réaliser une…

Update : April 15, 2024

Copie des données compilées par le SIFU pour les années antérieures à 2019-2020. Si possible, j'aimerais remonter à aussi loin que 2000-2001. Si il n'est pas possible de remonter aussi loin, se limiter aux plus vieilles disponibles.

pdf 194 Kb 23-131_Diffusion.pdf

le 27 juillet 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-131 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : August 3, 2023

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