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collecte des rôles et des sommaires, selon les années du cycle triennal du rôle : Demande de renseignements Toute demande de renseignements peut être…

Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine Title of original document Programme éducatif destiné aux élèves ayant une déficience intellec- tuelle profonde English…

selon son niveau de compétence, montrer : - sur le plan des connaissances, qu’il ou elle : sait faire une présentation orale structurée; connaît les…

(*= contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 4 de…

Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 5 décembre 2023. Le type de documents…

Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 5 décembre 2023. Le type de documents…

COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-392 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à…

COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-392 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à…

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D’ÉXÉCUTION – SUBVENTION…

SEAO Période du 2025-02-01 au 2025-02-28. Capitale-Nationale I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification 1 de 9…