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Document d’orientation en habitation – Planifier des milieux de vie assurant l’accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l’ensemble des ménages

pdf 116 Kb TXT_OGAT_orientation_habitation.pdf

métropolitaine de Montréal • Agglomération de Longueuil • Agglomération de Montréal • MRC de Beauharnois-Salaberry • MRC de Deux-Montagnes • MRC de…

Update : April 2, 2024

Document d’orientation en habitation – Planifier des milieux de vie assurant l’accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l’ensemble des ménages

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métropolitaine de Montréal • Agglomération de Longueuil • Agglomération de Montréal • MRC de Beauharnois-Salaberry • MRC de Deux-Montagnes • MRC de…

Update : April 2, 2024

Plan de classification ministériel

pdf 316 Kb PL_plandeclassificationministeriel_MAPAQ.pdf

17025) 2330 SURVEILLANCE ET MESURES DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION 2331 Programmes de surveillance 2331-01 Gestion de programmes de surveillance 2331-02…

Update : February 14, 2025

Guide de l'élu municipal - Sécurité incendie

pdf 1.22 Mb GUI_elu_municipal_securite_incendie.pdf

Temps de déplacement Temps de déploiementTemps de mobilisation Temps de traitement de l’alerte Temps de réponse Lieu habituel de résidence ou de travail…

Update : December 19, 2025

Plan de classification ministériel

pdf 559 Kb PL_plandeclassificationministeriel_MAPAQ.pdf

17025) 2330 SURVEILLANCE ET MESURES DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION 2331 Programmes de surveillance 2331-01 Gestion de programmes de surveillance 2331-02…

Update : April 13, 2021

Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

pdf 455 Kb 2020-11084-1.pdf

Centres intégrés de santé et de services sociaux de la Montérégie, de Montréal et de Laval. La durée de l’assistance fédérale sera déterminée en fonction de…

Update : January 6, 2023

Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

pdf 455 Kb 2020-11084-1.pdf

Centres intégrés de santé et de services sociaux de la Montérégie, de Montréal et de Laval. La durée de l’assistance fédérale sera déterminée en fonction de…

Update : January 6, 2023

Demande d’une autorisation ministérielle pour l’utilisation de pesticides : Guide d’accompagnement

pdf 1.76 Mb guide-demande-autorisation-ministerielle-utilisation-pesticides.pdf

mesures de récupération et de disposition de ces matières résiduelles. Évaluation de la quantité de végétation L’évaluation de la biomasse végétale…

Update : December 13, 2022

État d'avancement des actions du ministère de la Sécurité publique au Plan d'action pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

pdf 1.05 Mb 2021-11225.pdf

correspondant au point 2 de celle-ci. Nous ne sommes donc pas en mesure de donner suite à ce point en application de l’article 1 de la Loi sur l’accès. ... 2…

Update : January 6, 2023

État d'avancement des actions du ministère de la Sécurité publique au Plan d'action pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

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correspondant au point 2 de celle-ci. Nous ne sommes donc pas en mesure de donner suite à ce point en application de l’article 1 de la Loi sur l’accès. ... 2…

Update : January 6, 2023

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Copie de toute correspondance envoyée ou reçue par la ministre de la Sécurité publique du Québec au ministre de la Sécurité publique du Canada entre le 3 avril 2020 et le 8 mai 2020

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Demande d’une autorisation ministérielle pour l’utilisation de pesticides : Guide d’accompagnement

État d'avancement des actions du ministère de la Sécurité publique au Plan d'action pour prévenir les situations de violence conjugale à haut risque de dangerosité et accroître la sécurité des victimes 2020-2025

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