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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2024

pdf 2.38 Mb engagements-financiers-2024-04.pdf

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs I Contrat de gré à gré Services de nature…

Update : January 23, 2026

Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

pdf 288 Kb 25-569_Diffusion-Amendee.pdf

dans le cadre de cette initiative pour les années scolaire 2023-2024 et 2024-2025; Tout document en lien avec les retombées de cette initiative dans les…

Update : March 5, 2026

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

pdf 338 Kb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-01-2021.pdf

e, moins de fonds seront disponibles pour le Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques qui soutient la réalisation de projets …

Update : August 20, 2025

Copie de la directive demandant à certains centres de services scolaires et/ou commissions scolaires de suspendre les acquisitions de mobilier, d’appareillage et d’outillage en lien avec le budget d’investissement, afin de respecter la cible du pla

pdf 820 Kb 24-452_Diffusion.pdf

dont les appels d’offres publics de construction ont été lancés, peuvent se poursuivre tant qu’ils respectent les prévisions de dépenses transmises lors de…

Update : January 31, 2025

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

pdf 2.93 Mb 23-687_Diffusion.pdf

734B032 - Châtelaine, de la OUI 734 734B033 - Place de l'Éveil, de la NON 734 734B033 - Place de l'Éveil, de la NON 734 734B033 - Place de l'Éveil,…

Update : April 24, 2024

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

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734B032 - Châtelaine, de la OUI 734 734B033 - Place de l'Éveil, de la NON 734 734B033 - Place de l'Éveil, de la NON 734 734B033 - Place de l'Éveil,…

Update : April 24, 2024

Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation

pdf 1.64 Mb rapport-consultation.pdf

l’ouverture de SGEE en collaborant avec ceux-ci en matière de zonage et de prêts ou de dons de terrains ou de locaux. • Mettre rapidement à la disposition…

Update : February 24, 2023

Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation

pdf 1.64 Mb rapport-consultation.pdf

l’ouverture de SGEE en collaborant avec ceux-ci en matière de zonage et de prêts ou de dons de terrains ou de locaux. • Mettre rapidement à la disposition…

Update : February 24, 2023

Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

pdf 540 Kb Cadre-gestion-infra-scolaire.pdf

du déficit de maintien d’actifs. Utilisation de l’outil de Gestion des infrastructures de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (GIEES) pour les dépôts …

Update : February 27, 2024

Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

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du déficit de maintien d’actifs. Utilisation de l’outil de Gestion des infrastructures de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (GIEES) pour les dépôts …

Update : February 27, 2024

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Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

Copie de la directive demandant à certains centres de services scolaires et/ou commissions scolaires de suspendre les acquisitions de mobilier, d’appareillage et d’outillage en lien avec le budget d’investissement, afin de respecter la cible du pla

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

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Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation

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Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

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